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Santé - page 1048

Basse-Normandie Publication d'un guide des zonages

PROJETS ET PROGRAMMES ALPES-MARITIMES Conseil général

Lille La Métropole fait baisser le prix de l'eau

- Elle obtient la prise en compte des produits financiers dans le calcul de la concession. - Le concessionnaire doit faire 84 millions de francs de travaux supplémentaires.Lille Métropole vient...
17/01/1997 | 

Jurisprudence

Fermé

TEXTES PHARES

- Nouvel arrêt sur l'image, depuis celui du 12 juillet dernier, sur un semestre de production législative et réglementaire. - Un rappel qui a pour simple ambition d'énumérer les textes...
17/01/1997 | 

INFRASTRUCTURES Mieux définir l'impact écologique d'un projet

17/01/1997 | 

Gestion de l'espace Les nouvelles applications des images satellites

-Le programme européen Corine Land Cover, conduit en France par l'Institut français de l'environnement, fournit de précieux renseignements sur la connaissance des milieux urbains ou...
17/01/1997 | 

Marseille Une station d'épuration plus performante

-Le coup d'envoi des travaux est prévu pour 2000.

Nord Un Sdau un peu plus vert pour la métropole lilloise

-Les grandes infrastructures restent les mêmes que celles prévues dès 1994. -Les deux tiers des constructions doivent se réaliser dans le tissu urbain existant.-Le syndicat mixte a approuvé...
10/01/1997 | 

REVETEMENTS DE SOL Bonar et Flotex parie sur l'acoustique

Environnement Un pôle de formation aux métiers de gestion des déchets

-La Lyonnaise des eaux s'appuie sur le Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) pour créer les formations dont elle a besoin. -Cinq cents emplois à la clé dans un premier temps, mille...
10/01/1997 | 

PROJETS ET PROGRAMMES Calvados Région

Fermé

TEXTES OFFICIELS Loi sur l'air

10/01/1997 | 

Structure Des portées de 53 m pour un atelier d'hélicoptères

-Le montage de chaque poutre anticipe l'étape suivante. -Eaux pluviales : records de vitesse d'évacuation.

Jurisprudence

Délégations de service public Les zones floues de l'affermage

-Si le contrat d'affermage fait l'objet d'une définition précise, ce mode de gestion d'un service public n'en suscite pas moins des problèmes juridiques délicats.L'ESSENTIEL »La...

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