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Santé - page 1010

Jurisprudence

Distribution d'eau : compteurs collectifs ou individuels ?

Conseil d'Etat, 14 janvier 1998, commune de Toulon et Compagnie des Eaux et de l'Ozone, no 160 138, 160 432.

DECHETS Les craintes des hygiénistes et techniciens municipaux

26/06/1998 | 

Evénement

Entretien avec Dominique Voynet « Réconcilions chaque territoire avec l'environnement »

- La loi d'aménagement durable du territoire (LADT), mise au point par Dominique Voynet, vise à concilier l'intérêt social et économique et l'utilité écologique sur le long terme. -La...

Incontournable

REFLEXIONS Pierre Radanne «Il faut relancer les énergies renouvelables »

L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) négocie un projet d'entreprise avec les ministères de l'Industrie, de la Recherche et de l' Environnement. Son président...

Le point sur les principaux textes législatifs adoptés en France ces derniers mois.

Amiante Pollution de l'air Contrôle des installations classées Qualité de l'eau Lutte contre le bruit Traitement des déchets Risques majeurs Sites protégésAIR AMIANTE...
26/06/1998 | 

Lot Un nouvel hôtel du département

Un programme de 100 millions échelonné sur plusieurs années. Une architecture intégrée au site naturel.
19/06/1998 | 

CHAMPAGNE-ARDENNE Entente Marne : 140 millions de francs de travaux en projet

19/06/1998 | 

Services publics Le régime des marchés des délégataires au niveau communautaire

-Les marchés des délégataires de service public, qui sont essentiellement de droit privé, peuvent être soumis au respect de certaines règles prévues par le droit communautaire des marchés...

Infrastructures La santé au coeur des études d'impact

-La recherche des effets, sur la santé, d'un projet d'aménagement devra figurer dans toute étude d'impact. -Une circulaire a précisé les modalités d'application de ces nouvelles...

Evénement

Aménagement du territoire Cap sur le développement durable

Débaptisée, la loi Pasqua révisée par Dominique Voynet va surtout mettre l'accent sur le développement durable et l'ingénierie du développement. La construction d'équipements lourds ou...

Creuse Ambiance Bois s'affirme dans l'écoconstruction

Cette coopérative ouvrière de production est devenue en dix ans l'un des spécialistes français du mélèze.
19/06/1998 | 

Jurisprudence

Coordonnateur santé-sécurité Trois ans après, un bilan qualitatif décevant

-Selon le ministère de l'Emploi, le bilan quantitatif de la coordination est positif avec 14 000 coordonnateurs formés à la mi-1998. -En revanche, les conditions de mise en oeuvre de la...
19/06/1998 | 

Manche « Les travaux de l'A84 s'achèveront dans la Manche en 2002 ou 2003 »

-Daniel Mourier, DDE, livre 11 km avec 7 mois d'avance.

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