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Rénovation

Jurisprudence

Pas de prescription au profit du fraudeur

Extension -
20/07/2018 | 
Réglementation,  Droit de l'urbanisme
Bâtiment : les taux de TVA réduits ne bougeront pas, assurent les professionnels

Bâtiment : les taux de TVA réduits ne bougeront pas, assurent les professionnels

Selon la Capeb et l'U2P, les taux réduits de TVA pour la rénovation énergétique (5,5%) et les travaux d’amélioration du logement (10%) devraient être maintenus à leur niveau actuel....
19/02/2018 | 
Bâtiment,  TVA,  Capeb

Jurisprudence

Fermé

Extension de la liste des documents à déposer par la voie de l'application « Téléactes »

Vente et Contrats spéciaux - Arrêté du 30 avril 2018, NOR : CPAE1811969A , modifiant l'arrêté du 2 juin 2017 définissant le champ d'application de l'obligation faite...
16/07/2018 | 
Droit immobilier
Viareno, la rénovation énergétique de A à Z

Viareno, la rénovation énergétique de A à Z

L’entreprise basée près de Toulouse se veut être l’unique référent de ses clients lors de leurs travaux de rénovation énergétique.
09/07/2018 | 
Artisans
Fermé

Fiscalité

La taxe d'aménagement et la redevance d'archéologie préventive sont-elles dues lors de la reconstruction d'une maison à la suite d'un sinistre ?
06/07/2018 | 
Pas-de-Calais,  Patrimoine,  fiscalité
Qualibat lance une qualification pour l'audit énergétique en maison individuelle

Qualibat lance une qualification pour l'audit énergétique en maison individuelle

8731 : c'est le numéro de la qualification lancée par Qualibat pour accompagner les professionnels de l'audit énergétique en maison individuelle.
04/07/2018 | 
Artisans,  Droit de la construction,  qualibat
Fermé
AL_A

AL_A

EXTENSION DU MUSÉE V & A / LONDRES -
02/07/2018 | 
Europe
Fermé
RESET ARCHITECTURE

RESET ARCHITECTURE

EXTENSION DE MUSÉE / SAINT-MICHEL-GESTEL, PAYS-BAS -
02/07/2018 | 
Europe
Fermé
L'extension du musée s'appuie sur le passé

L'extension du musée s'appuie sur le passé

Aisne -
29/06/2018 | 
Collectivités locales,  Aisne
Fermé

Extension du terminal 2 : l'aéroport maintient le suspens

Nice
22/06/2018 | 
Transport,  Alpes-Maritimes,  France entière

Jurisprudence

Fermé

L'extension de logements existants n'oblige pas à créer un stationnement

Permis de construire
22/06/2018 | 
Transport,  Droit de l'urbanisme

Jurisprudence

Fermé

La forte densification d'une zone déjà urbanisée est une extension non limitée de l'urbanisation

Littoral
22/06/2018 | 
Droit de l'urbanisme
Fermé
Le pôle artistique compose avec son site

Le pôle artistique compose avec son site

A Courcouronnes, l'extension du lycée polyvalent joue de notes minérales pour s'harmoniser avec l'existant.
22/06/2018 | 
Réalisations,  Essonne,  Education
Fermé

Résultat de concours

Agence Engasser & Associés - aEa et Romeo Architecture

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LA COURNEUVE (93) Collège.Le plan « Ambition collèges 2020 » du conseil départemental de Seine-Saint-Denis, doté de 640 millions d'euros, aboutira, notamment, à la reconstruction...
22/06/2018 | 
Architecture,  Hauts-de-Seine,  Paris

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