Réglementation - page 960
Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.
Négoce - 344 - 05/04/2011
Publication d'un arrêté portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
DC, OUV, Noti et EXE : tous les formulaires sont désormais révisés
Contrôle de légalité : dans quel délai les marchés doivent-ils être transmis au représentant de l'Etat ?
Marchés publics : quels critères de choix pour la valeur technique ?
Record historique pour le prix du gazole
Marchés privés La responsabilité d’un architecte engagée sur une question juridique
Espace public et accessibilité. Une approche globale
Les Pépinières Thuillaux récompensées
Environnement Photographier la croissance
Suspension du contrat : que peut décider le juge ?
Quel gaz pour alimenter la PAC à absorption ?
Enfin une évaluation des méthodes alternatives !
Rien que du bonheur !
Éditions du Moniteur