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Réglementation - page 930

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

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Solaire thermique pour projet hors norme

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Bagneux - Descriptif : réhabilitation d’un immeuble de logements sociaux • Spécificité : installation de 400 m2 de capteurs solaires en toiture...
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Sidamo crée un fonds de dotation

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Outillage - L’initiative de l’industriel pourrait faire école auprès des entreprises du secteur, soucieuses de s’impliquer dans le volet social du développement durable.
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Minco se donne les moyens de grandir

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Menuiserie - Le spécialiste de la menuiserie mixte double la surface de son usine d’Aigrefeuille-sur-Maine (44). Avec l’objectif de faire progresser d’autant ses marchés.
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La mission de l’IFPEN

Contrat -
Marchés publics : commission d’appel d’offres pour les hôpitaux

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La réunion de la commission d’appel d’offres est-elle obligatoire pour les établissements publics de santé ? Réponse négative de la direction des affaires juridiques du ministère de...
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Implanter une fontaine sur l’espace public

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Équipements - La mise en place d’un équipement à « eaux vives » nécessite de tenir compte de règles fondamentales relatives à son environnement et ses dimensions.
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Zones humides et urbanisme

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Prix -
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Espaces publics. Bien concevoir pour mieux gérer

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On ne le dira jamais assez : un projet « réussi » tient avant tout d’une étroite et durable concertation entre concepteurs et services techniques.
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Un léger mieux à confirmer

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Les indicateurs de la commande publique -
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Appels d’offres

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Un nouveau décret revisite le Code des marchés publics

Très attendu depuis plusieurs mois, ce texte paru le 26 août 2011 aborde notamment la question des contrats globaux de performance, le dialogue compétitif pour la maîtrise d’œuvre et...
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Digoin fait des économies

Éclairage -
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dessine l’avenir de son territoire

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Le Val Maubuée - Malgré une urbanisation croissante, le patrimoine naturel du Syndicat d’agglomération nouvelle est toujours bien présent. Pour le préserver et l’étendre, un...
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L’Atoll de Beaucouzé range les voitures en pleine forêt

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Le futur centre commercial de la banlieue angevine se veut une référence HQE avec une zone humide pédagogique, une régulation des eaux et… 1 200 stationnements au milieu des arbres !Au...

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