En direct

Réglementation - page 90

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Fermé

Interview

« On a peut-être l’opportunité de passer d'une économie de rapports de force à une économie plus solidaire », Pierre Pelouzet, médiateur des entreprises

« On a peut-être l’opportunité de passer d'une économie de rapports de force à une économie plus solidaire », Pierre Pelouzet, médiateur des entreprises

Pierre Pelouzet dresse un premier bilan du comité de crise sur les délais de paiement, mis en place le 23 mars dernier. Cette instance, qu’il co-anime, se concentre sur les pratiques des...
Fermé

Interview

« Nous devons rester vigilants et trouver l’agilité pour nous adapter à la crise », Bastien Taloc, MEL

« Nous devons rester vigilants et trouver l’agilité pour nous adapter à la crise », Bastien Taloc, MEL

A la Métropole européenne de Lille, la direction de la commande publique, conduite par Bastien Taloc, fait face aux conséquences de l'épidémie et du confinement. Elle réfléchit à une...
La France a désormais une feuille de route énergétique et une stratégie bas carbone

La France a désormais une feuille de route énergétique et une stratégie bas carbone

Le gouvernement a finalement adopté le 23 avril la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE), sa feuille de route énergétique à l'horizon 2028, qui grave notamment dans le marbre sa...
23/04/2020 | 
Fermé
Ordonnances Coronavirus, PPE, bas-carbone... Vos textes officiels du jeudi 23 avril 2020

Ordonnances Coronavirus, PPE, bas-carbone... Vos textes officiels du jeudi 23 avril 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
23/04/2020 | 
Fermé
Ce que l’ordonnance Coronavirus du 22 avril modifie pour le BTP

Ce que l’ordonnance Coronavirus du 22 avril modifie pour le BTP

Voiture-balai des mesures d’urgence prises sur le fondement de la loi d’habilitation du 23 mars 2020, l’ordonnance présentée en conseil des ministres le 22 avril et parue le lendemain au...
Fermé

Jurisprudence

TVA sur marge des marchands de biens : fin de partie

TVA sur marge des marchands de biens : fin de partie

La restriction de l’accès des marchands de biens immobiliers au régime de la TVA sur marge, initiée depuis quelques années par l’administration fiscale, vient d’être entérinée par la...
Fermé

Infographie

Coronavirus [12 au 18 avril] : comment se porte la commande publique ?

Coronavirus [12 au 18 avril] : comment se porte la commande publique ?

Pour cette cinquième semaine de confinement, la dynamique de reprise se confirme. Le nombre d'avis de marchés publics publiés en France est légèrement supérieur à la semaine précédente,...
Fermé
Coronavirus, Conseil de l'immobilier de l'Etat... Vos textes officiels du mercredi 22 avril 2020

Coronavirus, Conseil de l'immobilier de l'Etat... Vos textes officiels du mercredi 22 avril 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
Fermé

Interview

 « Chaque assuré TRC doit faire valider concrètement le maintien des garanties par son courtier ou son assureur », Jean Roussel, Planète CSCA

« Chaque assuré TRC doit faire valider concrètement le maintien des garanties par son courtier ou son assureur », Jean Roussel, Planète CSCA

Le confinement imposé par l’état d’urgence sanitaire a eu plusieurs effets dans le secteur du BTP : chantiers à l’arrêt, allongement des délais, mise en place de nouvelles règles de...
Fermé

Interview

"Attention à ne pas zapper la question de la relation entre maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre",  Régis Bertrand, Miqcp

"Attention à ne pas zapper la question de la relation entre maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre", Régis Bertrand, Miqcp

La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (Miqcp), en temps de crise comme en temps de paix sanitaire, remplit son rôle de conseil et d'assistance gratuit au...
Fermé
APL ... Vos textes officiels du mardi 21 avril 2020

APL ... Vos textes officiels du mardi 21 avril 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
21/04/2020 | 
Les remèdes juridiques et fiscaux prescrits par Cinov... de toute urgence

Les remèdes juridiques et fiscaux prescrits par Cinov... de toute urgence

La fédération a transmis à Bercy un plan de 18 mesures d’application immédiate pour sauvegarder l’emploi et l’activité des entreprises du conseil, de l’ingénierie et du numérique,...
Fermé

Interview

"Nous devrons dialoguer davantage avec les opérateurs économiques", Charlotte Gagné, CA de Bastia

"Nous devrons dialoguer davantage avec les opérateurs économiques", Charlotte Gagné, CA de Bastia

Depuis maintenant plus d'un mois, la France est entrée en confinement. La Corse est l'un des territoires les plus touchés par cette crise et l'impact sur le tissu économique est encore...
Fermé
TGAP, coronavirus... Vos textes officiels du lundi 20 avril 2020

TGAP, coronavirus... Vos textes officiels du lundi 20 avril 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
20/04/2020 | 
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil