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Réglementation - page 820

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

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Réduire le bruit de la ventilation

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Les précautions à prendre sur une installation aéraulique pour répondre à la réglementation acoustique sont bien connues, mais demande une mise en œuvre soignée.
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Stratégie - Sécurité, économies d’énergie, confort : trois thèmes que l’industriel allemand développe dans ses bâtiments intelligents.
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Certains végétaux peuvent se « mettent en quatre » pour éclairer les coins les plus sombres des aménagements urbains et ruraux. Une bonne raison pour ne plus négliger les sites ombragés de...
03/04/2012 | 
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4 031

le chiffre -
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Marchés publics

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MISE EN ŒUVRE - L’Ademe sort conjointement un DVD et un guide papier sur les bonnes pratiques pour l’étanchéité à l’air.
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Cartel de la signalisation routière : condamnation confirmée en appel

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Saisie par huit des dix entreprises sanctionnées fin 2010 pour entente et abus de position dominante dans le secteur de la signalisation routière verticale, la cour d’appel de Paris se borne...
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Le ministère de l’Economie vient de mettre à jour le formulaire NOTI3 "notification de rejet de candidature ou d’offre".
02/04/2012 | 

Jurisprudence

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Devis de travaux

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L’éco-responsabilité à l’honneur de la huitième convention Socoda

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multispécialiste - La convention bisannuelle de Socoda, les 13 et 14 mars dernier, s’est déroulée dans une ambiance globalement optimiste. Le groupement a réaffirmé son...
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Introduction

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MARCHÉ -
02/04/2012 | 
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Toute affaire cessante

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Frédéric Chareton cherche un dossier urgent dont l’auteur est malencontreusement absent.
02/04/2012 | 
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La « Commission de réduction de la paperasse » est née

Simplification administrative -

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