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Réglementation - page 800

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

Pans de bois : comment ça marche ?

Pans de bois : comment ça marche ?

Les pans de bois qui constituent la structure du bâtiment peuvent être cachés ou apparents, aussi bien en façade qu’en intérieur. Un remplissage constitué le plus souvent de briques ou de...

05/09/2012 |

Réglementation, Normes, Produits et matériels

Fermé

Jurisprudence

Marché publics : recourir à la transaction pour conclure un contentieux

Marché publics : recourir à la transaction pour conclure un contentieux

En 2008, Nice-Côte-d’Azur a conclu une transaction pour solde de tout compte à la suite de travaux relatifs au tramway. Attaqué par deux fois par le préfet, ce protocole vient d’être...

04/09/2012 |

Réglementation, Commande publique, Collectivités locales

L'OPPBTP lance son carnet de prescriptions de sécurité électrique pour le personnel du BTP habilité BS

L'OPPBTP lance son carnet de prescriptions de sécurité électrique pour le personnel du BTP habilité BS

L’OPPBTP qui a collaboré depuis le départ aux travaux de normalisation et de réglementation, a élaboré deux outils permettant aux entreprises de répondre à l’obligation réglementaire...

04/09/2012 |

Réglementation, Apprentissage BTP, Réglementation technique

Kheox, le service d’information réglementaire et technique en ligne par Afnor et Le Moniteur

Kheox, le service d’information réglementaire et technique en ligne par Afnor et Le Moniteur

Les professionnels de la construction disposeront dès ce 4 septembre, sur abonnement, d’une source d’information fiable, unique et évolutive, pour concevoir et construire dans le respect...

03/09/2012 |

Réglementation, Réglementation technique, Communication

Marchés publics : en groupement de commandes, qui a le pouvoir de signer ?

Marchés publics : en groupement de commandes, qui a le pouvoir de signer ?

Le ministère de l’Intérieur fait le point sur les pouvoirs de décision du maire en matière de groupement de commandes, à l’occasion d’une question posée par le député Jean...

03/09/2012 |

Réglementation, Commande publique, Collectivités locales

Fermé

Trop, c’est trop !

Trop, c’est trop !

La direction générale des Négociants Réunis relance dans l’urgence une étude réalisée il y a deux ans.

03/09/2012 |

Réglementation, Négoce, Management

Fermé

Longué-Jumelles récompensée

Longué-Jumelles récompensée

Entrée de ville -

03/09/2012 |

Réglementation, Urbanisme commercial, Maine-et-Loire

Fermé

L’Unep, Véritas et la certification

Phytosanitaires -

03/09/2012 |

Réglementation, Normes, Immobilier

Fermé

Evénement

Le Cetiat investit pour préparer l’avenir

Le Cetiat investit pour préparer l’avenir

études - Plate-forme multifonction et multi-énergies, banc micro-débit liquide : le Cetiat poursuit ses investissements pour mettre à disposition des industriels des outils adaptés...

03/09/2012 |

Réglementation, Innovation, Mobilier urbain

Evénement

Fermé

Certification

03/09/2012 |

Réglementation, Normes, Performance énergétique

Fermé

Une agence « vitrine » pour la Sacais à Saint-Nazaire

03/09/2012 |

Réglementation, Loire-Atlantique, Réglementation technique

Fermé

Pollution

03/09/2012 |

Réglementation, Urbanisme, Droit de l'environnement

Evénement

Fermé

Guide

03/09/2012 |

Réglementation, Normes, Immobilier

Evénement

Fermé

Le Groupe Moniteur organise la 1re édition du prix Smart Entrepreneur

03/09/2012 |

Réglementation, Paris, Marchés privés

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Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l'externalisation des actifs et autres solutions

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Date de parution : 02/2020

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Contrats publics n° 205 - Janvier 2020

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Date de parution : 01/2020

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