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Réglementation - page 800

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Pans de bois : comment ça marche ?

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Les pans de bois qui constituent la structure du bâtiment peuvent être cachés ou apparents, aussi bien en façade qu’en intérieur. Un remplissage constitué le plus souvent de briques ou de...
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Jurisprudence

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En 2008, Nice-Côte-d’Azur a conclu une transaction pour solde de tout compte à la suite de travaux relatifs au tramway. Attaqué par deux fois par le préfet, ce protocole vient d’être...
L'OPPBTP lance son carnet de prescriptions de sécurité électrique pour le personnel du BTP habilité BS

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L’OPPBTP qui a collaboré depuis le départ aux travaux de normalisation et de réglementation, a élaboré deux outils permettant aux entreprises de répondre à l’obligation réglementaire...
Kheox, le service d’information réglementaire et technique en ligne par Afnor et Le Moniteur

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Les professionnels de la construction disposeront dès ce 4 septembre, sur abonnement, d’une source d’information fiable, unique et évolutive, pour concevoir et construire dans le respect...
Marchés publics : en groupement de commandes, qui a le pouvoir de signer ?

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Le ministère de l’Intérieur fait le point sur les pouvoirs de décision du maire en matière de groupement de commandes, à l’occasion d’une question posée par le député Jean...
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Trop, c’est trop !

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La direction générale des Négociants Réunis relance dans l’urgence une étude réalisée il y a deux ans.
03/09/2012 | 
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Longué-Jumelles récompensée

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Entrée de ville -
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L’Unep, Véritas et la certification

Phytosanitaires -
03/09/2012 | 
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Evénement

Le Cetiat investit pour préparer l’avenir

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études - Plate-forme multifonction et multi-énergies, banc micro-débit liquide : le Cetiat poursuit ses investissements pour mettre à disposition des industriels des outils adaptés...

Evénement

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Certification

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Une agence « vitrine » pour la Sacais à Saint-Nazaire

Coopérative -
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Pollution

Evénement

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Guide

03/09/2012 | 

Evénement

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Le Groupe Moniteur organise la 1re édition du prix Smart Entrepreneur

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