Réglementation - page 80
Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.
- Marchés publics
- Marchés privés
- Droit de l'urbanisme
- Droit de l'environnement
- Droit de la construction
- Veille JO
Décryptage
Le Covid a-t-il ébranlé les assurances du chantier ?
Urbanisme - Un «serious game» pour appréhender le droit
Marchés publics : des achats respectueux des droits de l'Homme de bout en bout
Le Kbis dans les candidatures aux marchés publics, c'est fini
Vos textes officiels du jeudi 3 juin 2021
Loi Climat : la Fnaim observe les premiers refus de prêts « causés par le diagnostic énergétique »
Assurance-construction : quel accompagnement pour la garantie de performance ?
Vos textes officiels du mercredi 2 juin 2021
Risque de pénurie des matières premières : la DAJ de Bercy conseille les acheteurs publics
Professionels et anciennes ministres : la composition de la commission Rebsamen
Ville durable... Vos textes officiels du mardi 1er juin 2021
Réponse ministérielle
PLUi : les anciennes délibérations refusant le transfert de compétence restent valables
Interview