Connexion Je m’abonne
 Mes services
Le Moniteur Pass Activé
Offres abonnement le moniteur Testez le moniteur numérique Inscrivez-vous aux newsletters
Inscrivez-vous aux webinars

    En direct

    Réglementation - page 430

    Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
    Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
    Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

     

    Fermé
    Index BT, TP et divers de la construction : changement de base en janvier 2015

    Index BT, TP et divers de la construction : changement de base en janvier 2015

    Les index BT, TP et divers de la construction changent de base en janvier 2015. Ils remplaceront les index actuels et seront en base 100 en 2010. L'utilisation de ces nouveaux index dans les...
    17/10/2014 | 
    Indices-index,  changementdebaseBTTP
    Fermé
    De l’audit à la création du groupement momentané

    De l’audit à la création du groupement momentané

    1) Coordination - A partir de l’audit énergétique du bâtiment et du budget du maître d’ouvrage, la garantie de choix techniques cohérents et de bonne exécution des travaux est...
    17/10/2014 | 
    Energie,  Artisans,  Technique
    Fermé
    Des fondations parasismiques haute couture

    Des fondations parasismiques haute couture

    1) Gros œuvre - Située en zone sismique de niveau 3, la maison a nécessité des chaînages dans les fondations, une dalle champignon et des chaînages autour des ouvertures....
    17/10/2014 | 
    Evénement,  Réglementation technique,  France entière
    Fermé
    Une enveloppe conciliant parasismique et thermique

    Une enveloppe conciliant parasismique et thermique

    2) Gros œuvre - De la laine de verre, d’une épaisseur de 100 mm, complète la structure à isolation répartie, en briques Monomur. Deux chaînages renforcent les murs. Quant au...
    17/10/2014 | 
    Evénement,  Réglementation technique,  Gros œuvre
    « Les bouleversements sont des opportunités de croissance »

    « Les bouleversements sont des opportunités de croissance »

    Antoine Metzger, président du directoire de NGE - Préoccupé par la conjoncture économique mais pas inquiet, le nouveau président du directoire de NGE Antoine Metzger axe sa...
    17/10/2014 | 
    Evénement,  International,  France entière
    Fermé
    Justification et information relatives à l’assurance décennale : la double faute

    Justification et information relatives à l’assurance décennale : la double faute

    Assurance construction - Le législateur est intervenu par deux fois cet été sur la couverture d’assurance des constructeurs et l’information du maître d’ouvrage y afférente....
    17/10/2014 | 
    Conjoncture,  Entreprises,  Artisans
    Fermé
    « Les failles pour attaquer un permis de construire sont infinies »

    « Les failles pour attaquer un permis de construire sont infinies »

    Urbanisme -
    17/10/2014 | 
    Urbanisme,  Droit de l'urbanisme
    Fermé

    Instruction des actes d’urbanisme : la loi Alur et les mesures de transition

    Assistance technique de l’etat -
    17/10/2014 | 
    Immobilier,  Urbanisme,  Droit de la construction
    Fermé

    La délibération doit comprendre les modalités de partage des coûts

    Projet urbain partenarial -
    17/10/2014 | 
    Immobilier,  Urbanisme,  Droit de la construction
    Fermé

    Sans délégation, le maire ne peut pas signer d’avenants

    Marchés publics -
    17/10/2014 | 
    Immobilier,  Commande publique,  Droit de la construction

    Jurisprudence

    Fermé

    Le Conseil d’Etat valide l’arrêté « méthode de calcul »

    Réglementation thermique -
    17/10/2014 | 
    Immobilier,  Droit de la construction,  Réglementation thermique

    Jurisprudence

    Fermé

    Les mesures provisoires et conservatoires sont d’application immédiate

    Plan de prévention des risques naturels -
    17/10/2014 | 
    Immobilier,  Urbanisme,  Droit de l'environnement

    Jurisprudence

    Fermé

    Le préfet avait commis un détournement de pouvoir

    Zone de développement de l’éolien -
    17/10/2014 | 
    Energie,  Immobilier,  Droit de la construction

    Jurisprudence

    Fermé

    Les permis de construire sont annulés malgré l’autorisation préfectorale

    Installations classées -
    17/10/2014 | 
    Immobilier,  Urbanisme,  Droit de l'environnement
    Testez LeMoniteur.fr en mode abonné. Gratuit et sans engagement pendant 15 jours.

    moniteur juris

    L’expertise juridique des Editions du Moniteur

    Tout le droit des contrats publics, de l’urbanisme, de l’aménagement et des collectivités décrypté

    Accéder à Moniteur Juris

    recevez nos newsletters

    articles les plus lus

    Formations

    Evénements

    Appels d’offres

    Dernières offres d'emploi

    Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

    Dictionnaire du droit de l’urbanisme

    Dictionnaire du droit de l’urbanisme

    Date de parution : 02/2019

    Voir

    Technologies et génie urbain français

    Technologies et génie urbain français

    Date de parution : 01/2019

    Voir

    Guide pratique du contentieux de l'urbanisme

    Guide pratique du contentieux de l'urbanisme

    Date de parution : 01/2019

    Voir

    Accéder à la Boutique