Réglementation - page 40
Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.
Code du travail, PTZ, architectes... Vos textes officiels du mardi 3 avril 2018
Les principaux DTU
Jurisprudence
Dans les marchés privés, le décompte général définitif non contesté s'impose
THEILMANN ET LEBOT - IN SITU A&E - KARTING - SOLILAB - CHAPIDOCK ÎLE DE NANTES
Jurisprudence
« L'ARCHITECTURE, C'EST LE MÉLANGE DES BESOINS ET DES DÉSIRS, DES NÉCESSITÉS ET DES RÊVES »
Responsabilité de l’entreprise en cas d’insuffisance des travaux réalisés
moniteur juris
L’expertise juridique des Editions du Moniteur
Tout le droit des contrats publics, de l’urbanisme, de l’aménagement et des collectivités décrypté
Formations
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Décrypter la nouvelle réglementation incendie dans les ERP de type M
4 Septembre 2018
| Paris
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Sécurité incendie dans les ERP
11-12 Septembre 2018
| Paris
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Réforme de l’étude d’impact
12 Septembre 2018
| Paris
- Toutes nos formations
Marchés publics : l’e-Dume en quelques clics
Amiante, Ugap, parc naturel... Vos textes officiels du vendredi 30 mars 2018
« Les leviers pour acheter responsable sont sous-exploités »
Prendre un acheteur par la main…
Aide à l'investissement immobilier : les travaux éligibles en 2018 définis
Mention très bien pour le collège
Le heaume ventilé, futur EPI pour les travailleurs exposés à l'amiante ?
Appels d’offres
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Marché de Réhabilitation de 300 logements en copropriété : Sablons-Rodin
91 - GRIGNY
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'Le Parc des Chênes' - Construction d une résidence séniors de 40 logements collectifs PLS et 20 logements collectifs locatifs libre et construction de 12 logements individuels en accession libre.
69 - CHAPONOST
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Réalisation du conservatoire à rayonnement régional sur le site maternité Grasset. Relance du lot 22 : réseaux spécifiques scéniques et audio visuels
34 - Montpellier
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