En direct

Réglementation - page 3390

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

GFE, l'indépendant lorrain du gros oeuvre, poursuit sa diversification

La coordination sécurité incendie, une nécessité pour le maître d'ouvrage

-Le maquis des réglementations et des normes sur les constructions est tel que la mission de coordinateur de sécurité incendie permet de résoudre les incohérences avant le passage de la...

Urbanisme Une grande surface à la reconquête d'un centre-ville

-L'Espace Saint-Louis de Roanne, 30 000 m2, annonce une nouvelle génération de centres commerciaux : architecture de qualité, pivot d'une stratégie de reconquête des centres-villes.La fuite...

Russie Impact limité de la crise sur les entreprises françaises

Les groupes de BTP tricolores sont peu présents.

Jurisprudence

Nature de la responsabilité de l'entrepreneur en cas d'incendie

Cour de cassation, 3e chambre civile 8 juillet 1998, société Eurograin1215 P + B.

Jurisprudence

Responsabilité du fabricant d'une coque de piscine

Cour de cassation, 3e chambre civile 17 juin 1998, société Piscine Provence Polyester, no993 P + B.

Jurisprudence

Trouble anormal de voisinage : action contre un constructeur

Cour de cassation, 3e chambre civile 30 juin 1998, société Intrafor, no1121 P + B + R.

Assainissement collectif La participation des constructeurs

Dans les opérations d'aménagement d'ensemble, il convient de veiller à la prise en compte du coût réel des réseaux rendus nécessaires.
Fermé

Déchets Priorité au recyclage

Le taux réduit de la TVA (5,5 %) sera appliqué aux filières du tri, de la collecte séparative et de la valorisation, tandis que le taux de la taxe sur la mise en décharge sera relevé.La loi...
04/09/1998 | 

POITOU-CHARENTES Chasse aux carrières illicites

Les carriers de l'Unicem ont répertorié 80 sites d'extraction illégale dans la région.

Nouvelles filières d'ingénieurs Une insertion rapide dans l'emploi Nouvelles filières d'ingénieurs Une insertion rapide dans l'emploi

Selon une première enquête menée par le Comité d'études sur les formations d'ingénieurs (Cefi), 4 000 ingénieurs sont sortis diplômés des Nouvelles filières d'ingénieurs (NFI) depuis...
Fermé

TEXTES OFFICIELS Silos à céréales

La Sade, qualifiée ISO 9002

Les espaces protégés

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique