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Réglementation - page 3390

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Concentration dans le secteur du sel de déneigement

LETTRE DU MINISTRE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE EN DATE DU 1ER SEPTEMBRE 1999 AUX CONSEILS DES SOCIETES CSME ET MDPA-SCPA (BOCCRF DU 30 OCTOBRE 1999) NOR : ECOC9910286YMaîtres,...

90% du budget marchés des OPHLM

Locaux d'activités tertiaires à Belfort

Nancy Nouveaux bâtiments « ZAC des Portes de Jarville »

Mulhouse Avis favorable à deux fois trois voies de la rocade nord

03/12/1999 | 

Kingersheim Magasin de bricolage Castorama

Nevers Construction d'une unité de cogénération

Oise Andeville

03/12/1999 | 

VIADUC DE MILLAU Lancement de l'appel à candidatures pour la concession

Les groupements se constituent
03/12/1999 | 

Méthodologie pour répondre à une annonce marché

Les six étapes pour présenter sa candidature

La gratuité du DCE Faut-il payer pour accéder aux documents contractuels d'un marché ?

Les relations contractuelles avec le secteur public sont soumises à un formalisme relativement important qui, à défaut d'être respecté, peut réduire à néant les chances des sociétés...

Evénement

Après s'être développée dans le nettoyage ISS-Abilis vise le marché de la maintenance

Glossaire

MONTPELLIER Lancement des Jardins-De-La-Lironde

Une «cité-jardin» pour Port-Marianne
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