En direct

Réglementation - page 3380

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Fermé

Marchés publics et fiscalitéLa TVA à 5,5 % ne s'applique pas automatiquement aux sous-traitants

La mise en oeuvre de la nouvelle taxe sur la valeur ajoutée peut susciter des interrogations dans le cadre d'un marché lorsqu'il s'agit de régler les prestations d'un sous-traitant. La...

Paris XXe Rénovation douce d'un pan de faubourg

Dans le secteur sud-est de la ZAC des Amandiers, la ville de Paris expérimente avec succès une méthode de rénovation urbaine fondée sur le respect de l'existant et la concertation avec les...

L'ANPE aide les entreprises du BTP à recruter

L'Agence nationale pour l'emploi a décidé de qualifier son fichier qui comporte 286 780 demandeurs d'emploi BTP. Progressivement, chaque chômeur sera évalué et sa qualification sera...
24/12/1999 | 

Le recensement des canalisations d'eau potable a commencé

Des travaux estimés à 850 millions de francs dans la Manche
17/12/1999 | 

Le Kremlin-BicêtreRéhabilitation de la piscine

Evry Restructuration d'un centre de loisirs

17/12/1999 | 

Pratiques relevées dans le secteur du béton prêt à l'emploi dans les régions Bourgogne, Centre et Ile-de-France

DECISION NO 99-D-48 DU CONSEIL DE LA CONCURRENCE EN DATE DU 6 JUILLET 1999 (BOCCRF DU 30 NOVEMBRE 1999) NOR : ECOC9910319S

Bientôt les appels d'offres pour la gare TGV de Liège

Nouvelle signature de l'architecte espagnol Santiago Calatrava

Rhône-Alpes Coup d'envoi pour plusieurs projets de construction-démolition

Apres le foudroyage de la Tour 67 à Vénissieux

Ballancourt- sur-Essonne Restructuration du collège Le Saussay

Yvelines Remise en état de la voie royale

Poissy Espace territorial

Seine-et-Marne Cannes-Ecluse

Paris Ravalements et toitures d'immeubles

17/12/1999 | 
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil