En direct

Réglementation - page 3300

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Metz Le centre de traitement des déchets avance à petits pas

Le maire a signé le permis de construire. Le projet ne fait pas l'unanimité.

Sceaux La ville doit rembourser 42,5 millions de francs aux promoteurs de la ZAC Robinson

Les promoteurs considéraient qu'ils n'avaient pas à financer des équipements publics situés hors du périmètre de la ZAC. Le tribunal administratif de Paris leur a donné raison.Le tribunal...

Jeunes dirigeants Des formations pour bien se préparer à diriger

Diriger une entreprise de BTP exige des compétences de plus en plus pointues en matière de gestion. L'école supérieure des jeunes dirigeants du bâtiment et le CJD proposent des formations...

EMPLOI Auxiliaire BTP propose un réseau de cadres

Son rôle est d'intervenir dans les entreprises du BTP pour remplacer ou placer un cadre, qu'il soit conducteur de travaux, directeur de travaux, d'études, de gestion...« Auxiliaire BTP a été...
Fermé

MAITRISE D'OEUVRE Anonymat pour les concours européens

Le décret du 19 juillet 1999 (1) supprime uniquement l'anonymat pour les concours de maîtrise d'oeuvre d'un montant inférieur à 1 300 000 F H.T. En conservant la règle de l'anonymat pour les...
Fermé

Usines d'incinération Vers une directive européenne unique

Ce texte, en attente d'une seconde lecture au Parlement européen, va s'appliquer aux diverses modalités d'incinération des déchets ménagers, industriels ou dangereux.La proposition modifiée...

Loiret Des investissements lourds dans le cinéma

13/08/1999 | 

ZAC Paris-Rive-Gauche Consultation pour la vente de charges foncières dans le quartier Masséna

Jurisprudence

Oise La nouvelle procédure pour les marchés des collèges sera décidée en octobre

13/08/1999 | 

Jurisprudence

Architecture au quotidien : le débat est ouvert

Contentieux de l'impôt : exécution provisoire de droit des jugements rendus par les TGI en matière de droits d'enregistrement, taxe de publicité foncière et timbre

INSTRUCTION DU 23 JUILLET 1999 (BOI 13 O-5-99) NOR : ECOL9900143J

Fascicule 62 titre II «Béton précontraint - états limites» (BPEL) du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux

CIRCULAIRE NO 99-28 DU 6 AVRIL 1999 (EQUIPEMENT) NOR : EQUE9910065C

Coupe et abattage d'arbres

URBANISME Habiter au fil de l'eau

Facilement identifié à un espace de liberté, l'habitat flottant est soumis à de nombreuses contraintes d'ordre juridique ou financier.

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique