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Réglementation - page 3300

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Pommiers Mise aux normes de la station d'épuration

Colmar Extension de Castorama

Longvic Une nouvelle zone d'habitations

Oise Maternité des Portes de l'Oise

05/05/2000 | 

Tourcoing Construction de logements individuels

Troyes Réhabilitation lourde de l'association ouvrière des Compagnons du Devoir

05/05/2000 | 

Pontarlier Réaménagement du musée d'Arçon

Bâle-Mulhouse Un hôtel quatre étoiles à l'aéroport

Saint-Fargeau Construction d'une école maternelle

Saône-et-Loire Construction de 2 bâtiments comprenant 50 logements collectifs

Evénement

Ordre national de la légion d'honneur

Par décret du président de la République en date du 19 avril, sont nommés ou promus dans l'ordre de la Légion d'honneur les personnalités suivantes, auxquelles « Le Moniteur » adresse ses...

Carignan Réalisation base aquatique de loisirs

05/05/2000 | 

Jurisprudence

L'application de l'anonymat aux concours de maîtrise d'oeuvre

Entre contraintes juridiques européennes et nationales, l'anonymat fait l'objet d'une réglementation difficile à mettre en oeuvre. A partir de quels seuils est-il obligatoire de pratiquer...
Fermé

Nouveaux réseaux de transport Droits des occupants du domaine public

Nombre de collectivités locales entreprennent de gros travaux de restructuration du cadre de vie, autour d'un tramway, d'une ligne de transport, souvent au prix de multiples expropriations. La...
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