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Réglementation - page 3200

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Besançon Les services préfectoraux dans de nouveaux murs

Valenton Bâtiment au parc départemental de la Plage Bleue

10/11/2000 | 

Val d'Oise Enfouissement des réseaux : un programme 2000 de 59,6 millions de travaux

10/11/2000 | 

Val d'Oise Un quatrième collège à Garges-lès-Gonesse

10/11/2000 | 

Saverne Une nouvelle piscine pour 2004

Pragma élargit ses frontières

Le promoteur montpelliérain déploie son activité dans les trois régions du Grand Sud. Il vise un rythme de production annuel de 700 logements

Meurthe-et-Moselle Implantations commerciales

Doubs Décision CDEC du 4 octobre

Obernai Construction du groupe scolaire Ouest

Moselle Amnéville va créer un musée du cycle

Jurisprudence

Résiliation abusive de son contrat par le maître d'ouvrage délégué

C. Cass. 3e chambre civile, 27 septembre 2000, « SCI Vauban Université c./Cogedim », no 1294 FS-D

La maintenance assistée par ordinateur gagne l'immobilier tertiaire

Le marché des systèmes de gestion de la maintenance assistée par ordinateur se développe dans les sites complexes. Son avenir passe par la norme UMTS et par Internet.La maintenance des...

Lille Réalisation d'un centre social

10/11/2000 | 

Lille Relocalisation de la maison de quartier Saint-Maurice-Pellevoisin

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