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Réglementation - page 3140

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Reims Projets de L'Effort Rémois

23/03/2001 | 

Lille Construction de 72 logements

Hurigny La clinique La Roseraie portée à 50 lits

Charmes JRS investit 15,20 millions d'euros

Belfort Démarrage du Grand Projet de Ville

Tressin Construction de 14 logements

Tourcoing Reconstruction d'une salle de sports

Fermé

Nouveau code des marchés publics : Procédures de passation Les marchés sans formalisme

Bonnes moeurs

Evénement

Marchés publics et risque pénal Innocence ou favoritisme : il faut choisir !

La position des acteurs de la commande publique est souvent inconfortable, entre volonté de bien faire et crainte de commettre la moindre erreur. Quelle protection leur confère la loi du 15 juin...

Norme NF P 03-001 Rémunération de l'entrepreneur : primes, pénalités, indemnisations (1re partie)

La rémunération de l'entrepreneur modifiée, le cas échéant, par voie d'avenant, d'actualisation ou de révision, peut encore évoluer en fonction du retard ou de l'avance dans le début et...

Le contrat de maîtrise d'oeuvre

Dans le cadre d'un marché privé, quelle forme et quel contenu donner au contrat régissant les relations entre un maître d'ouvrage et un maître d'oeuvre ?Le maître d'oeuvre a généralement...

Les groupements d'achats en ligne Passer par un groupement d'achat

Var et Corse Les projets du Génie (suite)

23/03/2001 | 
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