En direct

Réglementation - page 2700

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Vivendi Environnement va se renforcer en Grande-Bretagne

07/05/2002 | 
Les engagements du Président Chirac

Les engagements du Président Chirac

Projet commercial d'Aubervilliers : les promoteurs ne s'avouent pas vaincus

Fermé

Arrêt de la Cour de cassation (3è Chambre civile) du 27 juin 2001

Complément à l’article de Josette Dequéant sur les précisions de la Cour de cassation en matière de responsabilité décennale.

Règles d'imputation des dépenses du secteur public local

CIRCULAIRE DU 26 FEVRIER 2002 - MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE - MINISTERE DE L'INTERIEUR - NOR : INTB0200059C

Spie Batignolles ouvre son Académie

SAINT-PIERRE- LES-ELBEUF (76) Espace commercial

Stains Aménagement des anciens terrains Hoesch

Montrouge Réalisation d'un ensemble immobilier

Yvelines Travaux de maintenance dans les collèges pour 2003

Etampes Quelques projets municipaux prévus en 2002

La Celle-Saint-Cloud Rénovation et extension du lycée Corneille

Hauts-de-Seine Deux autorisations de commerce

La norme NF P 03-001 à la loupe Article 20.9 : Garantie de paiement

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique