En direct

Réglementation - page 2638

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

921 C'est le nombre de paramètres disponibles sur le site www.lemoniteur-expert.com, rubrique Indices-index.

Pas-de-Calais Extension d'un immeuble de logements à Samer

28/06/2002 | 

Aube Construction d'un entrepôt à Saint-André-les-Vergers

28/06/2002 | 

Application de l'article L. 36-7 (7°) du code des postes et télécommunications

Avis n° 98-A-19 du 25 novembre 1998 du Conseil de la Concurrence

Bas-Rhin Réhabilitation du centre nautique d'Erstein

Reims Réalisation de bâtiments commerciaux

28/06/2002 | 

Soissons Création de 2 entrepôts et réhabilitation d'un troisième

28/06/2002 | 

Colmar Eau et assainissement pour les gens du voyage

Somme Construction de 45 logements individuels à Rue

28/06/2002 | 

Circuler en ville priorite au bon sens

Des solutions «sur mesure» sont la meilleure réponse à donner aux problèmes de congestion des centre-villes : pour vous, nous avons traqué les bons... et les mauvais exemples.Les 34 millions...
28/06/2002 | 

Reims Programme 2002 d'aménagement et de renouvellement urbain

28/06/2002 | 

Torcy Démolition-reconstruction de pavillons

Haut-Rhin Une maison des associations à Bitschwiller-lès-Thann

Metz Rénovation de 152 chambres d'étudiants

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique