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Réglementation - page 2610

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Franche-Comté Nouveaux programmes de logements de l'Union de Franche-Comté (UFC)

Hauts-de-Seine Equipements commerciaux

Paris Cinq opérations immobilières par l'Opac de Paris

Hauts-de-Seine Les projets du promoteur Franco Suisse Bâtiment

Yvelines Six contrats ruraux votés par le conseil général

Nord Projets communaux à Denain

Nord Construction d'une salle polyvalente à Waziers

Sedan Construction d'un centre commercial

Seclin Mise aux normes de la salle de tennis et de la salle des fêtes

Pas-de-Calais Construction de logements individuels par Coopartois

13/09/2002 | 

Dijon Un nouveau parking souterrain

Bas-Rhin Une salle culturelle à Kurtzenhouse

Bourgogne Les nouveaux programmes de l'Opac 89

Somme Extensions par les Coopérateurs de Normandie Picardie

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