En direct

Réglementation - page 2608

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Fermé

Boulogne-sur-Mer Programmes de logements

27/09/2002 | 
Fermé

Amiens Extension d'un restaurant

27/09/2002 | 
Fermé

Abbeville Extension du lycée professionnel

27/09/2002 | 
Fermé

Clamart Le centre commercial de La Plaine sera reconstruit

Jurisprudence

Conseil de la concurrence Rapport d'activité 2001 - Extraits (Partie 2)

Rapport d'activité 2001 - Conseil de la concurrence
Fermé

Tuiles Concilier esthétique et protection des bâtiments

Choisies pour leur esthétique, leur harmonie au paysage qu'elles modèlent, les tuiles en terre cuite doivent bien sûr protéger des intempéries sans défaillances. Les fabricants proposent des...
Fermé

RHONE-ALPES « Le nouveau code ? Peut mieux faire »

Daniel Chabanol, conseiller d'Etat, president de la cour administrative d'appel de Lyon, et Thierry Ceccon, president de la FRB

Jurisprudence

Fermé

Entretiens du Barreau de Paris / Le Moniteur : L'étendue de la responsabilité du fait des produits défectueux : Quand le droit européen met en échec le droit interne

La France a toujours été réticente à respecter le droit européen. Elle vient d'être condamnée une nouvelle fois par la Cour de justice des communautés européennes : l'occasion de revenir...
Fermé

S comme détermination des seuils

Fermé

M comme maison individuelle

Jurisprudence

Fermé

Marchés privés et publics de travaux Les variations de prix dans les marchés forfaitaires

Dans le cadre des marchés à forfait, le principe est celui de l'intangibilité du prix fixé par les parties. Cependant des dérogations à ce principe existent qui sont plus nombreuses au...
Fermé

Maîtres d'ouvrage Entreprises Vos obligations

Fermé

AUVERGNE La Maison du parc Livradois-Forez représente la France

Concours international du developpement durable d'Oslo

Téléchargez sur notre site le formulaire d'Avis d'appel public à la concurrence

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique