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Réglementation - page 2608

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Bois-Colombes Réhabilitation d'une salle de spectacles

Pratiques relevées à l'occasion de la passation de marchés publics de travaux routiers dans le département des Bouches-du-Rhône

ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS - 30 AVRIL 2002 - BOCCRF NO 10 DU 24 JUIN 2002 - NOR : ECOC0200164X
23/08/2002 | 

Pratiques relevées lors de la passation de marchés concernant la rénovation du centre hospitalier de Narbonne

DECISION NO 02-D-17 - 12 MARS 2002 - CONSEIL DE LA CONCURRENCE - BOCCRF DU 27 MAI 2002 - NOR : ECOC0200096S
23/08/2002 | 

Pas-de-Calais Constructions à Hénin-Beaumont

23/08/2002 | 

Nord Construction d'un commerce, d'un local de stockage et de bureaux à Bondues

Nord Reims Construction de laboratoires médicaux

23/08/2002 | 

Nord Construction d'une clinique vétérinaire et d'un logement à Lomme

Nord Construction de pavillons à Rousies

Moselle Construction de 278 logements neufs dans le bassin houiller

Molsheim Une maison des élèves

Meurthe-et-Moselle Construction de 26 logements pour personnes âgées

Dijon Désignation du maître d'oeuvre du quartier Junot

Vieux-Ferrette Une école HQE

Aménagements extérieurs soignés pour parc d'activités commerciales

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