En direct

Réglementation - page 2599

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Loi portant amnistie

LOI NO 2002-1062 - 6 AOUT 2002 - JO DU 9 AOUT 2002 - NOR : JUSX0200109L

«L'avenir de La Ciotat passe par la haute plaisance et les opérations portuaires»

Georges Capuro, directeur de la Semidep-Ciotat

MEURTHE-ET-MOSELLE La cité du Stock sous haute surveillance

Une cavité sous une cité minière à Thil

Brunoy Aménagement du musée Dubois-Corneau

Plaisir Doublement de la RD30

Rambouillet Création d'une ZAC

Meulan Réhabilitation de la piscine

Emerainville Bâtiments d'enseignement, parking et espaces verts pour l'Utec

Sèvres Les trois équipes présélectionnées pour l'aménagement de l'île de Monsieur

Val-d'Oise Autorisations commerciales

Yvelines Etudes pré-opérationnelles pour des foyers sociaux

Mons-en-Baroeul Extension de bureaux

Nord Construction de 10 logements collectifs à Ronchin

Nord Reconversion d'une chapelle en salle de sports et salle polyvalente à Jeumont

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique