Réglementation - page 2590
Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.
- Marchés publics
- Marchés privés
- Droit de l'urbanisme
- Droit de l'environnement
- Droit de la construction
- Veille JO
Ile-de-France Subvention de 4 millions d'euros pour les travaux au puits des Cormailles
Ile-de-France 4 nouveaux chantiers de protections phoniques
Paris Fontaines du théâtre Français
Paris Autorisations de commerces
Vesoul Une maison de l'économie et du tourisme
Strasbourg 103 logements à Strasbourg et Illkirch
Strasbourg Réaménagement de la place Kléber
Sélestat Création d'un columbarium
Jurisprudence
SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES La ville nouvelle prépare son retour au droit commun
TOURCOING signe avec Altaréa pour un complexe commercial
P comme Pénalités de retard
Jurisprudence
Code civil, savoir décrypter l'article 1793 : Le marché à forfait
Jurisprudence
Responsabilité du maître de l'ouvrage envers le sous-traitant
Conseil de la concurrence Rapport d'activité 2001 - Extraits (Partie 3)
Éditions du Moniteur