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    Réglementation - page 2590

    Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
    Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
    Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

     

    Dijon Un nouveau parking souterrain

    13/09/2002 | 
    Haute-Corse,  Commande publique,  Côte d'Or

    Somme Extensions par les Coopérateurs de Normandie Picardie

    13/09/2002 | 
    Somme,  France entière,  Nord

    Meurthe-et-Moselle Deux créations de commerce

    13/09/2002 | 
    Meurthe-et-Moselle,  Commande publique,  Réglementation des marchés privés

    MONTEREAU Plus de 300 logements vont être démolis dans le quartier de Surville

    Le grand ensemble est peu à peu déserté par les habitants
    13/09/2002 | 
    Collectivités locales,  Logement,  Droit de l'urbanisme

    Melun Abandon d'un projet d'extension à l'hôpital Marc-Jacquet

    13/09/2002 | 
    Seine-et-Marne,  France entière,  Commande publique

    Ardennes Réalisation d'un local commercial à Vivier-au-Court

    13/09/2002 | 
    Ardennes,  Nord,  Commande publique

    Lesquin Extension du magasin Leroy Merlin

    13/09/2002 | 
    Nord,  Commande publique,  Réglementation des marchés privés

    Lille Construction d'un hôtel

    13/09/2002 | 
    Nord,  Commande publique,  Réglementation des marchés privés

    Nord Extension de la salle de musculation à Grand-Fort-Philippe

    13/09/2002 | 
    Nord,  Commande publique,  Réglementation des marchés privés

    VALENCE Une station d'épuration à deux filières

    Concours de maîtrise d'oeuvre et appel d'offres
    13/09/2002 | 
    Drôme,  Maîtrise d'œuvre,  Environnement

    Place au privé

    Débordé sur le plan financier par le coût de la gestion du patrimoine, l'Etat en appelle aux fonds privés : concessions, mécénat, fondations et incitations fiscales. Un cocktail de mesures...
    13/09/2002 | 
    Fiscalité,  Culte,  Culture

    MARCHES PUBLICS Comment rédiger un appel d'offres

    Voilà une bonne nouvelle qui va réjouir les praticiens de la commande publique en cette rentrée studieuse : un nouveau formulaire est édité par Le Moniteur, en accord avec la direction du...
    13/09/2002 | 
    Commande publique,  Passation de marché,  Exécution du marché

    AISNE Ademe et conseil général s'associent autour d'opérations multiples

    Le conseil général impulse le développement durable
    13/09/2002 | 
    Collectivités locales,  Développement durable,  Environnement

    « Des projets d'élimination des boues d'épuration qui arrivent à maturité »

    Jean-Pierre Ermenault, directeur délégué de la Lyonnaise des eaux France pour le Sud-Ouest
    13/09/2002 | 
    Collectivités locales,  Environnement,  Déchets
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    Permis de construire et autorisations d'urbanisme

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    Date de parution : 06/2019

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    Dictionnaire de la maîtrise d’ouvrage publique et privée

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    Date de parution : 06/2019

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    Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme, de l’Habitat – 2019

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