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Réglementation - page 2580

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

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Nord La Poste construit des centres de tri

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Nord Aménagement de l'avenue Barbusse à Marly

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Nord Les projets de la communauté de communes de la Haute-Deûle

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Pas-de-Calais Un centre logistique à Vendin-le-Vieil

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Oise Aménagement de 10 logements collectifs à Laigneville

08/11/2002 | 
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Oise Construction de locaux de restauration rapide à Saint-Maximin

08/11/2002 | 
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Pas-de-Calais Construction de 7 maisons individuelles à Rang-du-Fliers

08/11/2002 | 
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Pas-de-Calais Construction d'une surface commerciale à Libercourt

08/11/2002 | 

Modification de la composition et du fonctionnement de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette

DECRET - 18 SEPTEMBRE 2002 - MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION N° 2002-1186 - JO DU 20 SEPTEMBRE 2002 - NOR : MCCB0200439D

La réduction négociée du temps de travail : Bilan 2000-2001

PROJET DE RAPPORT DU GOUVERNEMENT AU PARLEMENT
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Hors métropole

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Val-d'Oise Réhabilitation d'une partie des communs du château de Villarceaux

Subventions de l'Etat pour des projets d'investissement (modification de l'annexe du décret n° 2000-1022 du 17 octobre 2000 pris en application des articles 10 et 14 du décret n° 99-1060 du 16 décembre 1999)

DECRET - 25 AVRIL 2002 - MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - N° 2002-607 - JO DU 27 AVRIL 2002 - NOR : MCCB0200265D
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Beauvais Aménagement de 5 logements collectifs

08/11/2002 | 

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