Réglementation - page 2550
Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.
- Marchés publics
- Marchés privés
- Droit de l'urbanisme
- Droit de l'environnement
- Droit de la construction
- Veille JO
Marne Construction de maisons individuelles à Champigny
Lille Extension et réhabilitation de l'agence principale Centre de l'ANPE
Douai Construction d'un immeuble de bureaux
Châlons-en- Champagne Construction de 56 logements
Nord Construction de logements par Loginor
Châlons-en-Champagne Restructuration de locaux hospitaliers
Nord Construction d'un immeuble d'habitations à Marquette-lez-Lille
Marne Construction d'un terrain de tennis couvert à Taissy
TOULOUSE Création des ZAC Andromède et Monges
Le financement du logement social - Partie 1 - pages 1 à 49
Pas-de-Calais Réhabilitation de la maison de l'enfance et de l'adolescence à Blendecques
Pas-de-Calais Construction de logements par l'OPHLM de Calais
Pas-de-Calais Constructions par Pas-de-Calais Habitat
Chaumont Construction d'un bâtiment commercial
moniteur juris
L’expertise juridique des Editions du Moniteur
Tout le droit des contrats publics, de l’urbanisme, de l’aménagement et des collectivités décrypté
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23 Janvier 2020
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Club Marchés à Montigny le Bretonneux
14 Janvier 2020 | Montigny le Bretonneux
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28 Janvier 2020 | Serris
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Marchés de travaux pour la construction d'une résidence Autonomie de 31 logements Reconsultation après AO infructueux..
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Accord cadre à bons de commande - HYE-Base Principale du Levant-Réalisation de bouclages de zone.
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