En direct

Réglementation - page 2510

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Fermé

Aube 2,16 millions d'euros pour restructurer l'abattoir de Troyes

21/02/2003 | 

Jurisprudence

Fermé

Droit des services publics Des redevances incontournables

Fermé

Pas-de-Calais Aménagement d'une galerie commerciale à Calais

21/02/2003 | 
Fermé

AUBE Premières études pour l'abbaye cistercienne de Clairvaux

21/02/2003 | 
Fermé

Aube Humanisation des maisons de retraite

21/02/2003 | 

Jurisprudence

Fermé

Expropriation pour cause d'utilité publique : date de référence pour la fixation de l'indemnité

Fermé

Pas-de-Calais Construction d'une maison des lycées à Berck

21/02/2003 | 
Fermé

Oise Construction d'un lycée professionnel et d'une cantine à Compiègne

21/02/2003 | 
Fermé

Somme Construction d'un centre d'intervention à Saint- Valéry-sur-Somme

Fermé

Sedan Restauration de l'église Saint-Charles

21/02/2003 | 
Fermé

RENNES Le projet de la ZAC Baud-Chardonnet est lancé

Reichen & Robert planchent sur la friche industrielle
Fermé

Oise Restructuration de l'hôpital à Compiègne

21/02/2003 | 
Fermé

Aube Réalisation de locaux de stockage des boues à Arcis-sur-Aube

21/02/2003 | 
Fermé

Ardennes Extension du laboratoire départemental à Hagnicourt

21/02/2003 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique