En direct

Réglementation - page 2500

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Prix "Entreprises

09/05/2003 | 
Fermé

Val-de-Marne Autorisations commerciales

09/05/2003 | 
Fermé

Versailles Aménagement du site des Chantiers

Fermé

Seine-Saint-Denis Commission permanente du conseil général des 18 et 25 mars

Fermé

Ile-de-France Réduction des nuisances sonores et aménagements routiers régionaux

Fermé

Le Perreux Le budget d'investissement 2003

Jurisprudence

Demande d'avis présentée par la Fédération des entreprises de transport et logistique de France et le Syndicat national des agents et groupeurs de fret aériens

Avis n° 01-A-07 du 28 mars 2001 du Conseil de la Concurrence
Fermé

SOMMAIRE CAHIER 3BIS N° 5189 9 MAI 2003 - CONSEIL DE LA CONCURRENCE : Une sélection de ses principaux avis sur le droit de la concurrence et les marchés publics

09/05/2003 | 
Fermé

Chartres Les différents travaux de la ville

09/05/2003 | 
Fermé

ALPES-MARITIMES Le Cannet, véritable laboratoire du renouvellement urbain

La quasi-totalité de la commune est urbanisée
Fermé

SOMMAIRE CAHIER 3 N° 5189 9 MAI 2003 CONSEIL DE LA CONCURRENCE : Une sélection de ses principaux avis sur le droit de la concurrence et les marchés publics

09/05/2003 | 

Jurisprudence

Fermé

Une nouvelle demande d'autorisation s'imposait

CAA Nantes, 19 novembre 2002, « Association de défense de l'environnement et du cadre municipal », req. no 01NT01131.

Jurisprudence

Fermé

Prolonger l'autorisation d'exploiter une décharge

Conseil d'Etat, 30 décembre 2002, « Association sauvegarde du patrimoine et du cadre de vie de Solerieux », req no 242324.
Fermé

Un guide pour accompagner les entreprises du bâtiment vers la certification

CHRISTIAN BARRE, consultant-formateur chez Qualiform et auditeur pour le compte de Qualibat, a participé à la rédaction du guide d'application de la norme ISO 9001-2000 dédié aux entreprises...
09/05/2003 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique