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Réglementation - page 2200

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Dijon Un mandataire pour les travaux de voirie

Ecuisses Opération «Coeur de Village»

Haut-Rhin Programmation d'Habitat de Haute Alsace

Jura Rénovation de la base de Belcin

Pratiques concernant un marché de travaux souterrains gaz et électricité organisés par EDF-GDF en Seine-et-Marne

DECISION NO 04-D-01 DU 6 FEVRIER 2004 - CONSEIL DE LA CONCURRENCE
04/06/2004 | 

Pas-de-Calais Centre culturel et crèche à Sangatte

Bas-Rhin Une médiathèque de proximité à Soultz-sous-Forêt

Antony Aménagement de deux places

Bondy Un établissement pour personnes âgées

Opérations réalisées par les marchands de biens

INSTRUCTION FISCALE NO 8-A-2-04 - DIRECTION GENERALE DES IMPOTS - BOI NO 3 DU 18 FEVRIER 2004 - NOR : BUD F 0430004 J

Colombes Deux chantiers pour l'usine d'épuration Seine Centre

Nord Réhabilitation d'un hôtel à Saint-Amand-les-Eaux

Nord Construction de salles de classe à Hazebrouck

Pas-de-Calais Quinze logements collectifs à Cucq

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