Réglementation - page 2191
Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.
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- Droit de la construction
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Belfort Création d'un gymnase universitaire
Pas-de-Calais Projets d'Artois Développement
Louvres Aménagement intérieur de la future trésorerie
Haute-Saône Restructuration des collèges à structure métallique
Paris Opérations de réhabilitation par l'Opac
Paris Aménagement d'une crèche de 55 berceaux
Oise Vingt-huit logements collectifs à Creil
Nord Extension d'ateliers à Pont-à-Marcq
Nord 61 logements et 3 maisons à La Madeleine
Ile-de-France La région lutte contre le bruit
RHONE-ALPES Une filière écologique à pérenniser
Une future révolution déjà orchestrée par les directives européennes
Une dématérialisation française a minima pour le 1er janvier 2005
VAR Toulon : le deuxième tube avance
moniteur juris
L’expertise juridique des Editions du Moniteur
Tout le droit des contrats publics, de l’urbanisme, de l’aménagement et des collectivités décrypté
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EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS MULTI TECHNIQUES DES SITES DE LA SEMECCEL.
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