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Réglementation - page 2190

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

La Charité-sur-Loire Aménagement de la place de la mairie

Somme 30 logements collectifs à Abbeville

02/07/2004 | 

Somme Aménagement du marais d'Argoeuves

02/07/2004 | 

La Réunion lutte contre le travail illégal dans le BTP

Le port du badge de chantier rendu obligatoire dans la convention collective

Taux de promotion des architectes et urbanistes de l'Etat

ARRETE DU 2 JUIN 2004 - PREMIER MINISTRE - JO DU 3 JUIN 2004 - NOR : PRMG0470229A

Statut du corps des architectes et urbanistes de l'Etat

DECRET NO 2004-474 DU 2 JUIN 2004 - PREMIER MINISTRE - JO DU 3 JUIN 2004 - NOR : PRMG0470226D

Dates des élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard du corps des architectes et urbanistes de l'Etat

ARRETE DU 2 JUIN 2004 - PREMIER MINISTRE - JO DU 3 JUIN 2004 - NOR : PRMG0470349A

Echelonnement indiciaire applicable aux architectes et urbanistes de l'Etat

ARRETE DU 2 JUIN 2004 - PREMIER MINISTRE - JO DU 3 JUIN 2004 - NOR : PRMG0470228A

Composition des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard du corps des architectes et urbanistes de l'Etat et modalités du vote par correspondance à ces mêmes commissions

ARRETE DU 2 JUIN 2004 - PREMIER MINISTRE - JO DU 3 JUIN 2004 - NOR : PRMG0470350A

GIRONDE Lancement de la deuxième phase du tramway de Bordeaux

Les premiers appels d'offres infrastructures sont imminents

Norme

ENTREPRENEUR Qu'est-ce que la norme NF P 03-001 ? A quoi sert-elle ?

AIX-EN-PROVENCE (13) Cuisine centrale

PUY-DE-DOME Bilan satisfaisant pour le GEIQ BTP

Certification de logements

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