En direct

Réglementation - page 2188

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Fermé

SECURITE Les fédérations européennes du BTP s'engagent pour relever les normes

Un accord par-delà les bonnes pratiques
Fermé

RHONE-ALPES Pour une ingénierie forte

« Quels choix pour construire ? »
Fermé

REIMS Tramway : délégation de service public en 2005

Un projet de 200 millions d'euros réalisé et géré en concession
Fermé

CABLES ELECTRIQUES Avec le label Alsecure Nexans devance la normalisation européenne

Fermé

Liste des marchés conclus

MAITRE D'OUVRAGE Le Code des marchés publics prévoit la publication d'une liste des marchés conclus l'année précédente : est-ce que je dois indiquer les marchés passés selon une procédure...
Fermé

Rétractation

ENTREPRENEUR A quel type de maîtres d'ouvrage suis-je tenu d'offrir la possibilité de renoncer au marché dans un délai de sept jours ?
Fermé

Intempéries

MAITRE D'OUVRAGE Les intempéries sur un chantier entraînent-elles nécessairement une prolongation du délai contractuel d'exécution ?
03/12/2004 | 
Fermé

Dijon Aménagement de la place Granville

03/12/2004 | 
Fermé

Vosges Restructuration d'un collège à Provenchères-sur-Fave

Fermé

Territoire-de-Belfort Autorisations commerciales

Fermé

Sélestat Extension et réhabilitation de la halte-garderie

Fermé

Nancy Une maison de l'étudiant à l'université Nancy 2

Fermé

Moselle Autorisations commerciales

Fermé

Epinal Un hôtel d'entreprises

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique