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Réglementation - page 2171

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Nord Dix-neuf logements collectifs à Armentières

Chaumont Restructuration du lycée Bouchardon

13/08/2004 | 

Alfortville Réhabilitation du palais des sports

Argenteuil Rénovation des terrasses du Val d'Argent

La Varenne-Saint-Hilaire 18 logements collectifs et des bureaux

13/08/2004 | 

Aube Requalification du site au Mesnil-Saint-Père

13/08/2004 | 

Marne 59 logements à Reims

13/08/2004 | 

Montsoult Restructuration du service de restauration du lycée

Paris De nouveaux couloirs de bus dans le XVIIIe

13/08/2004 | 

Nord Lotissement de trois lots d'habitation à Feignies

Nord Atelier à Hautmont

Aisne Cabinet de radiologie à Aisonville-et-Bernoville

13/08/2004 | 

Variantes

ENTREPRENEUR J'avais formulé une variante dans le cadre de la remise de mon offre à un marché public, mais je constate que cette variante n'est pas retenue par le maître d'ouvrage, qui, par...

Jurisprudence

Le contrôleur technique n'a procédé que par sondages

Cour de cassation, 3 civ., 23 juin 2004, « Axa IARD c/sté Weisrock et a », no 777FS-D (2 moyens).
13/08/2004 | 

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