Réglementation - page 2161
Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.
- Marchés publics
- Marchés privés
- Droit de l'urbanisme
- Droit de l'environnement
- Droit de la construction
- Veille JO
Marne 3e extension du centre d'entreprises Jacquesson à Châlons-en-Champagne
Nord Un plateau sportif à Escaudain
Nord Ecole Saint-Louis à Lille
Marne Extension du Dojo de Marnaval à Saint-Dizier
Application d'un plan comptable au secteur public local
Organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes
Sierck-les-Bains Un espace socioculturel à La Vénerie
Saint-Avold 2e tranche de travaux au lycée Charles Jully
Moselle Quatre projets commerciaux autorisés
Montbard Nouveaux murs pour les services sociaux départementaux
915 milliards d'euros
Doubs Décisions d'équipement commercial
Dole Extension de l'Imagerie à Résonance Magnétique de l'hôpital
Haute-Marne Extension de Donnelly à Langres
moniteur juris
L’expertise juridique des Editions du Moniteur
Tout le droit des contrats publics, de l’urbanisme, de l’aménagement et des collectivités décrypté
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