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Réglementation - page 2160

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

4,5 milliards d'euros C'est le montant des travaux de bâtiment réalisés sur les marchés exécutés en dehors du territoire français, durant l'année.

20/08/2004 | 

Bas-Rhin Autorisations commerciales

Maubeuge Un centre technique municipal

20/08/2004 | 

Somme Accessibilité aux personnes handicapées à l'IUT d'Amiens

20/08/2004 | 

Oise Maisons et appartements à Noyon

20/08/2004 | 

Pas-de-Calais Cinq maisons à Sallaumines

20/08/2004 | 

Lons-le-Saunier Création du quartier des Salines

Bitche Requalification du quartier Teyssier-Jouart

Dématérialisation

SOUS-TRAITANT J'appartiens à une petite entreprise qui bien souvent est en position de sous-traitance dans le cadre des marchés publics. Je suis inquiet par rapport à la dématérialisation. Y...

Transports européens

Les aménageurs s'initient à la Haute qualité environnementale

Respecter la nature d'un terrain, construire dense pour ne pas miter l'espace, initier une dynamique de qualité environnementale... Les aménageurs français travaillent à une norme « HQE »...
20/08/2004 | 

Haute-Marne Maison de retraite à Wassy

20/08/2004 | 

Aisne Transfert de la base nautique de loisirs l'Ailette à Chamouille

20/08/2004 | 

Nord Dix logements individuels à Killem

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