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Réglementation - page 2159

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Pas-de-Calais Résidence pour personnes âgées à Calais

03/09/2004 | 

Meaux Espaces publics, ZAC de l'Etang aux Cygnes

Ile-de-France Quatre nouvelles gares routières

Seine-et-Marne Quatre nouveaux contrats ruraux

Paris Réhabilitation d'un ensemble immobilier

03/09/2004 | 

Yvelines Deux centres d'hébergement et de réadaptation sociale

Nord Atelier de stockage à Cuincy

Nord Bâtiment industriel à Féchain

JOINVILLE ZAC des studios et friche Stallergene

Deux projets immobiliers à rebondissements trouvent leur épilogue

Avis relatif aux conditions d'exercice de l'éligibilité par les personnes publiques pour leurs achats d'électricité

AVIS DU 8 JUILLET 2004 - CONSEIL D'ETAT
03/09/2004 | 

Sénonais Un parcours acrobatique dans les branches

Haut-Rhin Une aire sportive et de loisirs à Chalampé

Meurthe-et-Moselle Pas de magasin Aldi à Briey

Nancy Renouvellement urbain

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