Connexion Je m’abonne
 Mes services
Le Moniteur Pass Activé
Offres abonnement le moniteur Testez le moniteur numérique Inscrivez-vous aux newsletters
Inscrivez-vous aux webinars

    En direct

    Réglementation - page 2159

    Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
    Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
    Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

     

    Pas-de-Calais Résidence pour personnes âgées à Calais

    03/09/2004 | 
    Pas-de-Calais,  Nord,  Commande publique

    Meaux Espaces publics, ZAC de l'Etang aux Cygnes

    03/09/2004 | 
    Seine-et-Marne,  France entière,  Commande publique

    Ile-de-France Quatre nouvelles gares routières

    03/09/2004 | 
    France entière,  Commande publique,  Réglementation des marchés privés

    Seine-et-Marne Quatre nouveaux contrats ruraux

    03/09/2004 | 
    Seine-et-Marne,  France entière,  Commande publique

    Paris Réhabilitation d'un ensemble immobilier

    03/09/2004 | 
    Paris,  France entière,  Commande publique

    Yvelines Deux centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    03/09/2004 | 
    Seine-et-Marne,  France entière,  Commande publique

    Nord Atelier de stockage à Cuincy

    03/09/2004 | 
    Nord,  Commande publique,  Réglementation des marchés privés

    Nord Bâtiment industriel à Féchain

    03/09/2004 | 
    Nord,  Commande publique,  Réglementation des marchés privés

    JOINVILLE ZAC des studios et friche Stallergene

    Deux projets immobiliers à rebondissements trouvent leur épilogue
    03/09/2004 | 
    Haute-Marne,  France entière,  Collectivités locales

    Avis relatif aux conditions d'exercice de l'éligibilité par les personnes publiques pour leurs achats d'électricité

    AVIS DU 8 JUILLET 2004 - CONSEIL D'ETAT
    03/09/2004 | 
    Droit commercial

    Sénonais Un parcours acrobatique dans les branches

    03/09/2004 | 
    Commande publique,  Réglementation des marchés privés

    Haut-Rhin Une aire sportive et de loisirs à Chalampé

    03/09/2004 | 
    Haut-Rhin,  Commande publique,  Réglementation des marchés privés

    Meurthe-et-Moselle Pas de magasin Aldi à Briey

    03/09/2004 | 
    Meurthe-et-Moselle,  Commande publique,  Réglementation des marchés privés

    Nancy Renouvellement urbain

    03/09/2004 | 
    Meurthe-et-Moselle,  Commande publique,  Réglementation des marchés privés
    Analyses des Jurisprudences Testez LeMoniteur.fr en mode abonné. Gratuit et sans engagement pendant 15 jours.

    moniteur juris

    L’expertise juridique des Editions du Moniteur

    Tout le droit des contrats publics, de l’urbanisme, de l’aménagement et des collectivités décrypté

    Accéder à Moniteur Juris

    recevez nos newsletters

    articles les plus lus

    Formations

    Evénements

    Appels d’offres

    Dernières offres d'emploi

    Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

    Permis de construire et autorisations d'urbanisme

    Permis de construire et autorisations d'urbanisme

    Date de parution : 07/2019

    Voir

    Dictionnaire de la maîtrise d’ouvrage publique et privée

    Dictionnaire de la maîtrise d’ouvrage publique et privée

    Date de parution : 06/2019

    Voir

    Passation des marchés publics

    Passation des marchés publics

    Date de parution : 06/2019

    Voir

    Accéder à la Boutique