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Réglementation - page 2120

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Rhône Mandats de maîtrise d'ouvrage

31/12/2004 | 

POITIERS Appels d'offres au printemps pour le pôle intermodal

+ 3 % C'est l'augmentation des demandes de permis de construire effectuées, en 2003, pour des maisons individuelles.

Fermé

Droit immobilier Copropriété : bilan d'une année-phare

Nouvelles règles de financement des travaux ; sécurité des ascenseurs ; modification du fonctionnement des assemblées générales, l'année écoulée a été intense pour les copropriétaires....

Jurisprudence

Fermé

Collectivités locales Où va l'affichage publicitaire ?

Vingt-cinq après son adoption, la loi de 1979 paraît toujours adaptée à ses objectifs, même si une réflexion s'impose pour préparer son évolution. Le plus souvent, une stricte application...

Paca / Languedoc-Roussillon Projets commerciaux

Le point sur vos marchés publics et vos marchés privés

2005 : ce qui change pour les entreprises

CSG, droit individuel à la formation, nouvelle convention pour les cadres sont les principaux changements applicables aux entreprises dès le 1er janvier. D'autres interviendront en cours...

Entretien avec Jean-Jacques Lefebvre President d'Eiffage construction « Les objectifs d'Eiffage Construction en 2005 »

Gestion des grands projets, montage d'opérations complexes notamment en conception-construction, promotion de la maintenance immobilière et intégration des impératifs du développement durable...

Rénovation urbaine pour un quartier d'Antony

Remise aux normes de la bibliothèque de la Sorbonne

Extension de la réserve naturelle de l'estuaire de la Seine

DECRET NO 2004-1187 DU 9 NOVEMBRE 2004 - MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE - JO DU 10 NOVEMBRE 2004 - NOR : DEVN0420014D

Nord Centre de loisirs municipal d'Haubourdin

24/12/2004 | 

Revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement

CIRCULAIRE NO 2004-59 UHC/DU 3 DU 8 NOVEMBRE 2004 - MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (DGUHC) - NOR : EQUU0410375C

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