En direct

Réglementation - page 2120

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Nord Ecole Saint-Louis à Lille

29/10/2004 | 

Application d'un plan comptable au secteur public local

ARRETE DU 1ER AOUT 2004 - MINISTERE DE L'INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES - JO DU 20 OCTOBRE 2004 - NOR : MDIB0400012A
29/10/2004 | 

Sierck-les-Bains Un espace socioculturel à La Vénerie

Organisation du service d'études techniques des routes et autoroutes

ARRETE DU 21 SEPTEMBRE 2004 - MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DU TOURISME ET DE LA MER - JO DU 15 OCTOBRE 2004 - NOR : EQUP0400830ALe ministre de...

Montbard Nouveaux murs pour les services sociaux départementaux

Moselle Quatre projets commerciaux autorisés

Saint-Avold 2e tranche de travaux au lycée Charles Jully

915 milliards d'euros

Doubs Décisions d'équipement commercial

Haute-Marne Extension de Donnelly à Langres

29/10/2004 | 

Dole Extension de l'Imagerie à Résonance Magnétique de l'hôpital

Lutterbach Travaux de voirie

Désenfumage : des solutions techniques très encadrées par la réglementation

L'évolution récente de la réglementation et l'arrivée de normes européennes modifient les dispositions de désenfumage de certains bâtiments, notamment les établissements recevant du public...

BOULOGNE-BILLANCOURT Une ville-parc pour remplacer les usines Renault

L'aménagement d'une des dernières grandes emprises foncières à l'ouest de Paris se précise : les anciennes usines Renault céderont progressivement la place à un quartier de ville ordonné...
29/10/2004 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique