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Réglementation - page 2110

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Pas-de-Calais Deux nouveaux parcs éoliens

12/11/2004 | 

Berck Un centre de thalasso

12/11/2004 | 

Côte-d'Or Décisions d'équipement commercial

Dole Une zone d'activité de 70 ha

Meurthe-et-Moselle Deux créations et une extension de magasin

Sierentz Une ZAC d'habitations

Ardennes Extension de la solderie Toutencam à Charleville-Mézières

12/11/2004 | 

Aube Décisions de la CDEC

12/11/2004 | 

Nord Autorisations commerciales

Nord Extension de la mairie d'Haubourdin

Nord Cinquante logements à Seclin

Paca/Languedoc-Roussillon Autorisations commerciales

Oise Décisions d'équipement commercial

12/11/2004 | 

Pas-de-Calais Projets commerciaux

12/11/2004 | 

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