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Réglementation - page 2091

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

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TRAVAUX SOUTERRAINS Bonne année 2004 pour CSM Bessac

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Entretien avec Jacques Barrot, vice-président de la commission européenne en charge des transports « Les Etats membres devront faire un vigoureux effort en faveur des réseaux transeuropéens »

Jacques Barrot est devenu, en novembre, vice-président de la Commission européenne en charge de l'important dossier des transports. Dans une Europe à vingt-cinq où les frontières sont...

Financement, développement et transmission

Rapport du groupe de travail remis à Christian Jacob Ministre délégué aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce à l'Artisanat, aux Professions Libérales et à la ConsommationRapport...
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Seine-et-Marne Contrats d'aménagement et de développement urbain

Jurisprudence

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Avant la réception, les risques sont à la charge de l'entrepreneur

Cass., 3e civ., 26 janvier 2005, « Société nouvelle de chalets Sautier c./Axa Iard », pourvoi no 03-14.765, arrêt no 90 FS-D.
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Fiche Droit des chantiers n°16 Les sujétions techniques imprévues

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Marchés publics CCAG « Travaux » : un document à « réhabiliter »

Le CCAG de 1976 constitue toujours un outil pratique, indispensable au quotidien pour les praticiens de travaux. Dans ce numéro, nous présentons les principales caractéristiques de ce document...
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Un « droit à construire » augmenté pour les bâtiments durables

Pascal Gontier, architecte DPLG
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Avenant

MAITRE D'OUVRAGE Tout avenant entraînant une augmentation de 5 % du montant du marché initial doit passer en commission d'appel d'offres. Comment interpréter ce seuil de 5 % ?
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Avis de pré-information

MAITRE D'OUVRAGE Dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert pour un marché de services, sous quelles conditions peut-on prévoir une réduction du délai de réception des offres ?En...
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VAL-D'OISE 46 logements sociaux HQE à Menucourt

Un projet de l'OPAC val-d'Oise habitat
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Trois questions à Dominique Bidou, président de l'association HQE.

« Les Assises de la HQE, sous le signe du développement durable»
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Des logements pour relancer les centres anciens

Directeur de la SEM Cœur Limoges, Jean-Gérard Didierre nous explique le montage de son projet de réhabitabilité des étages supérieurs d’immeubles accueillant les grandes enseignes,...
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Jacuzzi organise un retour en force

Jacuzzi organise un retour en force

Non ! Le nom de Jacuzzi n’appartient pas au domaine public. Le créateur de la balnéo moderne veut devenir un acteur majeur du marché.

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