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Réglementation - page 2071

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

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Claude Roucard, artiste peintre et fondateur de la société Art Bloc Du chevalet à l’espace public : c’est l’artiste qui s’exprime

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S’il installe quotidiennement des centaines de mètres carrés de granit sur l’espace public, l’homme est aussi un artiste peintre hors normes.
01/04/2005 | 
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Accessoires de portes

Les accessoires de porte – serrures, paumelles, charnières, ferme-porte, systèmes anti-panique, pivots de sol, rails – répondent à de nombreuses normes de résistance et de sécurité....
01/04/2005 | 
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Analyse environnementale des projets urbains L’exemple du nouveau quartier Malakoff à Nantes

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Le 15 septembre 2004 à l’Ecole d’Architecture de Nantes, le CERMA, Centre de Recherche Méthodologique d’Architecture (1), dirigé par Gérard Hégron, proposait une journée thématique...
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INDICATEURS HFC: bâtiment et transport sont les premiers émetteurs

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Iden-Otec : exploiter toute la ressource thermique au sol

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Deux mille pompes à chaleur posées en 25 ans, une offre aujourd’hui basée sur des générateurs conçus par l’installateur, un travail scientifique pour dimensionner les capteurs :...
01/04/2005 | 
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Jurisprudence

Phytosanitaires : la nécessaire amélioration des pratiques

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Pour que les homologations des produits de traitement se révèlent un instrument précieux pour la protection de l’environnement, elles doivent être accompagnées de précautions d’emploi...
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Développement durable Démarche HQE et opérations d’aménagement

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Convention CNBM Un pas de plus vers l’union

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Réunis lors de leur première convention commune, les négoces bois et matériaux ont pu débattre une journée entière sur le développement durable. La matinée s’était ouverte par la tenue...
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Kyoto : le bâtiment au cœur de la bataille

La France applique le protocole de Kyoto. Mesure phare du protocole : la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES)* de 5,2 %.
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L'habitat au centre des préoccupations sur le développement durable

L'amortissement de Robien soumis à des contraintes énergétiques
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INGENIEURS Une voie royale dans les domaines techniques

Les débouchés pour les ingénieurs génie civil sont importants au sein des services techniques.
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ENVIRONNEMENT Des métiers d'avenir, spécialisés ou transversaux

Les métiers de l'environnement sont très variés, mêlant profils pointus et missions d'information.

Jurisprudence

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Trafic illégal de déchets : réexpédition dans le pays d'origine

CAA Nancy, 6 décembre 2004, « ministre de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement c./ société Dürr Erdbau GMBH », req. no 98NC02307.

Décentralisation : nouvelle politique contractuelle et avenir des contrats de plans Etat-régions

Avis du CES présenté par M. Vandeweeghe au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire.
01/04/2005 | 

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