En direct

Réglementation - page 2062

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Fermé

Méditerranée Entretien avec Alain Bonnot, directeur régional de GTM Construction

« Notre préférence va à la conception-construction »
Fermé

CANNES Extension du palais des festivals

Fonctionnalité et intégration pour le projet Zublena
Fermé

SOMME Des turbines pour produire de l'électricité

Le biogaz des déchets de Thieulloy-l'Abbaye réutilisé à 60 %
29/04/2005 | 

Jurisprudence

Fermé

En congrès à Bordeaux Objectif formation pour les juges des tribunaux de commerce

Fermé

Les maires refusent d'être fragilisés

87e congrès des maires. Face à l'accroissement de leurs charges, ils demandent des moyens financiers à hauteur de leurs responsabilités.
Fermé

Les malaises d'une profession malmenée

Paul Chemetov, architecte

Evénement

Fermé

Précisions à propos de l'utilisation du BT 01 Pour la variation des prix des marchés

Fermé

Candidature

ENTREPRENEUR Mon entreprise connaît quelques difficultés financières passagères et est en situation de redressement judiciaire. Puis-je candidater à un marché public ?Les personnes physiques...
Fermé

Garantie de paiement

ENTREPRENEUR Le maître d'ouvrage ne m'a pas fourni de garantie de paiement. J'ai entendu dire que je pouvais, dans ce cas, suspendre l'exécution de mes travaux jusqu'à l'obtention d'une...
Fermé

Critère environnemental

MAITRE D'OUVRAGE Comment prendre en compte la protection de l'environnement dans mon appel d'offres ?
Fermé

25 % C'est le pourcentage d'entreprises artisanales réalisant des travaux pour le compte des collectivités locales au troisième trimestre 2004.

Fermé

Ribeauvillé Reconversion de l'immeuble Jeanne-d'Arc

Fermé

Mutzig Construction d'un espace socioculturel

Fermé

Belfort Gymnase et maison des sports pour Fort Hatry

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique