En direct

Réglementation - page 2061

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Marne 2 millions d'euros pour le transfert de la CSD de Fismes

25/02/2005 | 

Marne Construction de bibliothèques

25/02/2005 | 

HAUTS-DE-SEINE Les elus critiquent l'EPFR

Le conseil général demande la création d'un établissement public foncier départemental

1,5 % C'est la progression en volume de l'activité des artisans du bâtiment pour l'année 2004.

LORRAINE Un mégaparc éolien privé sort de terre

Une puissance installée de 32 MW

Marne Programme 2005 d'ouvrages d'art

25/02/2005 | 

Pour une meilleure sécurité juridique des autorisations d'urbanisme

Rapport au garde des Sceaux, ministre de la Justice, et au ministre de l'Equipement, présenté par le groupe de travail constitué sous la présidence de Philippe Pelletier, avocat, président de...

Il est permis de construire

MONT SAINT-MICHEL Travaux : un partenariat réaffirmé

Intérêts moratoires

ENTREPRENEUR Sur quelle base sont calculés les intérêts moratoires et les intérêts moratoires complémentaires ?

Défaillance

GROUPEMENT Nous avons constitué un groupement momentané d'entreprises conjoint, mais l'un des membres vient de déposer son bilan pendant l'exécution des travaux. Que devons-nous faire ?Le...

DTU

ENTREPRENEUR Que sont les « documents techniques unifiés » et sont-ils d'usage obligatoire ?

Fiche Droit des chantiers n°15 : Le prix forfaitaire et les travaux supplémentaires

STRASBOURG Richard Schwartz et Fils retrouve des couleurs

Un «management anticipatif» pour l'entreprise de peinture

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique