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Réglementation - page 2060

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

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Une maison pour le développement durable

Pour construire sa maison, un particulier impose des matériaux et systèmes à hautes performances environnementales. L'énergie solaire active et passive permet d'atteindre un coefficient Créf...
18/02/2005 | 

EURE Zone d'activités artisanales de Saint-Just

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18/02/2005 | 

Gaudriot devient Saunier et Associés

370 emplois du groupe d'ingénierie-conseil conservés en France

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VADE-MECUM DES ASCENSEURS : Les prescriptions de sécurité -

Attributions du secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales

DECRET NO 2005-91 DU 7 FEVRIER 2005 - MINISTERE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE - JO DU 8 FEVRIER 2005 - NOR : SOCG0510073D

BARCELONE Reconversion d'une aire de déchets ménagers en parc public

Une décharge d'ordures ménagères redevient un espace naturel, support de cultures en terrasses et de plantations, ouvert au public. Cette « restitution » à l'environnement se fait en...
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RHONE-ALPES L'Observatoire régional de l'habitat et du logement étudie et dialogue sur les problèmes du logement

L'ORHL, un lieu privilégié d'expertises sur l'habitat

NORD-PAS-DE-CALAIS CD2E aide les acteurs de la construction dans leur démarche HQE

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18/02/2005 | 

VILLEBON-SUR-YVETTE Développement durable Tere recycle les matériaux de déblais

18/02/2005 | 

Quel montage contractuel en partenariat public-privé ?

Entretien avec Christian Baffy, Président de la Fédération française du bâtiment (FFB) « Il faut rendre définitive la TVA à 5,5%»

Le président de la FFB gère plusieurs dossiers prioritaires : la pérennisation de la TVA à taux réduit, la concurrence sur notre sol des entreprises de l'Est, l'insertion en entreprise des...
18/02/2005 | 

Mise a disposition

ENTREPRENEUR A quoi correspond la mise à disposition de certaines parties d'ouvrages : vaut-elle réception des travaux concernés ?

Sous-traitance en chaîne

ENTREPRENEUR Dois-je déclarer les sous-traitants de second ordre au maître d'ouvrage, dans un marché de travaux ?

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