En direct

Réglementation - page 2059

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Fermé

« Péniche » HQE

Fermé

Energies renouvelables : place au solaire, à l'éolien et aux biogaz

Les biogaz émergent progressivement au milieu des techniques éprouvées - solaire, éolien, hydraulique - en plein développement. Pollutec y consacre cette année un «village».Dans un...
Fermé

L'innovation au servi ce de la santé

Les techniques de traitement de l'eau et des déchets restent les poids lourds du salon Pollutec (30 novembre-3 décembre 2004 à Lyon-Eurexpo). Les incidences des pollutions sur la santé...
Fermé

Un quartier écologique se dessine

Obernai, la deuxième ville touristique d'Alsace profite de son attractivité foncière pour imposer aux investisseurs les règles du développement durable pour la création d'un...
29/04/2005 | 

Modalités d'aliénation du domaine privé immobilier de l'Etat (modification du code du domaine de l'Etat)

DECRET NO 2004-1175 DU 4 NOVEMBRE 2004 - MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE - JO DU 6 NOVEMBRE 2004 - NOR : ECOL0400078D

Attributions déléguées à la secrétaire d'Etat aux personnes âgées

DECRET NO 2004-1206 DU 15 NOVEMBRE 2004 - MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE - JO DU 16 NOVEMBRE 2004 - NOR : SANX0407731D

Attributions déléguées à la ministre déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion

DECRET NO 2004-1204 DU 15 NOVEMBRE 2004 - MINISTERE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE - JO DU 16 NOVEMBRE 2004 - NOR : EGAX0407729D

Attributions déléguées au ministre délégué au logement et à la ville

DECRET NO 2004-1205 DU 15 NOVEMBRE 2004 - MINISTERE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE - JO DU 16 NOVEMBRE 2004 - NOR : LOGX0407730D

Gestion directe ou délégation : les conditions de compétition entre les modes d'éxécution des services publics

Rapport de l'Institut de la gestion déléguée - 27 mai 2004
Fermé
Belfort Les entreprises s'installent sur l'ancienne base aérienne

Belfort Les entreprises s'installent sur l'ancienne base aérienne

Pour réduire les nuisances générées notamment par un fort trafic de poids lourds, la zone d’activités de Fontaine, située en pleine campagne,a adopté une charte de qualité...
Fermé
Compiègne Le préverdissement prolongele paysage existant

Compiègne Le préverdissement prolongele paysage existant

A la fois zone d’activités HQE,lieu de promenadeet parc de loisirs,le Bois-de-Plaisance est un bel écrinpour les entreprises. Indispensable à l’image qu’entend montrer la cité...
28/04/2005 | 
Fermé
Imaginer le pendant humain de la rénovation urbaine

Imaginer le pendant humain de la rénovation urbaine

Marc-Philippe Daubresse, ministre délégué au Logement et à la Ville, trace pour la première fois les grandes lignes de sa politique. Il veut mettre en place le volet humain du plan de...
Fermé
«Rapprocher promoteurs et jeunes architectes»

«Rapprocher promoteurs et jeunes architectes»

Témoin Anne Molinier architecte-urbaniste,chargée deprojets à lacommunauté d’agglomération Plaine Commune
Fermé
Marseille La ville se fabrique une façade maritime

Marseille La ville se fabrique une façade maritime

Avec l’opération «Cité de la Méditerranée», Marseille entend reconquérir son littoral portuaire.Le projet, élaboré en 2002 par l’architecte-urbaniste Yves Lion, repose sur divers...

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique