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Réglementation - page 2059

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Leers Nouvelle vie pour l'usine de Jean-Deprat SA

Haut-Rhin Programme de travaux 2005

25/02/2005 | 

Doubs Restructuration dans les collèges

25/02/2005 | 

Procédures de publicité et de concurrence préalables à la conclusion des conventions d'aménagement

ARRET DU 9 NOVEMBRE 2004 N° 01BX00381 - DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE BORDEAUX - SODEGIS
25/02/2005 | 

Abreschviller Restructuration d'un centre de cure

Le Plessis-Robinson Logements collectifs

Comblement d'une cavité minière par injection de cendres volantes

Nord Reconstruction de la MJC à Douai

Seine-et-Marne Projets communaux de développement

Marne Construction pour la CIP de Sainte-Menehould

25/02/2005 | 

Colombes Collège et gymnase

Nord Les projets de la ville d'Anzin

Nord Vingt-sept maisons à Rousies

Anzin Une maison de retraite

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