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Réglementation - page 2058

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Fiche Droit des chantiers n°17 : L'imprévision

SUD-OUEST Dématérialisation Le club Marchés du «Moniteur» organise le débat

Fermé

Collectivités locales Télécom : le recours à la délégation de service public

Pour créer un service public en application de l'article L.1425-1 du CGCT, les collectivités locales peuvent recourir à la délégation de service public. Cette formule classique, qui a...
Fermé

Marchés publics CCAG « Travaux » : les enjeux d'une réforme

Le CCAG de 1976 (Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux) constitue un gage de sécurité administrative et juridique pour les maîtres d'oeuvre publics...

Jurisprudence

Calcul de la surface hors oeuvre nette résiduelle

Cour administrative d'appel de Versailles, 2 décembre 2004, « M. Bernard », no 02VE00551.
11/03/2005 | 

Jurisprudence

Prix

MAITRE D'OUVRAGE A quelles conditions le régime du marché à prix forfaitaire prévu par la loi est-il applicable ?

ARDENNES Lingat planche sur le CFA des Ardennes

Appel d'offres imminent
11/03/2005 | 

TOULOUSE Les ZAC Andromède et Monge Croix-du-Sud attendent leurs clients

Les projets seront soumis à concours

L'immobilier recherche des cadres pour construire

L'EXPERT Francis Courpotin, architecte et chef de projet de l'observatoire Ceflu-Job'immo.

Six équipes promoteurs-concepteurs en concours pour un quartier durable à Bordeaux

Entre 1 300 et 1 500 logements à venir : c'est le plus important programme immobilier jamais réalisé sur l'agglomération bordelaise.
Fermé

Demarrez comme... Ouvriers dans le gros oeuvre

Les entreprises de gros oeuvre cherchent des jeunes maçons, coffreurs, bancheurs motivés, aimant le travail en équipe et courageux.

Une interface ville-port réussie au Havre

En 2008, l'interface entre la ville du Havre et ses espaces portuaires aura pris visage urbain. Par le biais de partenariats avec des investisseurs privés et le recours à de grandes signatures...
Fermé

Devenez... Chef de chantier

Le poste de chef de chantier exige des qualités techniques, d'organisation, de management des hommes.
11/03/2005 | 
Fermé

Demarrez comme... Ouvriers dans les routes

Les entreprises routières cherchent avant tout des ouvriers « à pied » comme des maçons VRD.
11/03/2005 | 

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