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Réglementation - page 2040

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Fiche Droit des chantiers n°18 : L'actualisation du prix

Lille Un « jardin d'émotion et d'exception »

Besançon Etude d'aménagement de la cité Fontaine Ecu-Chaillot

Bois-d'Amont Une unité de vie pour personnes âgées

Nord Collège à Cappelle-en-Pévèle

Nord Commissariat de police à Saint-Amand-les-Eaux

Grand Est Décisions d'urbanisme commercial

Dijon Aire d'accueil des gens du voyage

Dombasle-sur-Meurthe Un foyer d'hébergement

Marne Un magasin Leclerc à Champfleury

Dijon Etude de faisabilité d'un site propre

Aube Feu vert pour l'aménagement touristique du canal de la Haute-Seine

Champagne- Ardenne Lycées : programmation 2005

Beauvais Remise en état du théâtre

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