En direct

Réglementation - page 2030

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Fermé
QUESTIONS À… Jérôme Espargillière, président d’Urbanistes d’Alsace, architecte paysagiste

QUESTIONS À… Jérôme Espargillière, président d’Urbanistes d’Alsace, architecte paysagiste

«Croisons les approches artistique et réglementaire de la ville»
Fermé
LE DÉBAT La certification « HQE » favorise-t-ellela qualité environnementale des bâtiments ?

LE DÉBAT La certification « HQE » favorise-t-ellela qualité environnementale des bâtiments ?

27/06/2005 | 
Les professionnels du cadre de vie doivent anticiper les changements climatiques

Les professionnels du cadre de vie doivent anticiper les changements climatiques

Les produits de sécurités pour piscines ne sont pas tous réglementaires

Ouverture dimanche du symposium international de l'eau

Fermé

Fiche Le programme local de l’habitat (PLH)

Cet outil de programmation doit indiquer les moyens, notamment fonciers, qui seront mis en œuvre par les communes pour parvenir aux objectifs fixés en matière de logement, afin de favoriser le...
Fermé
Droit individuel à la formation (DIF) Placer le salarié au centre de la formation

Droit individuel à la formation (DIF) Placer le salarié au centre de la formation

Ce nouveau droit de 20 heures de formation par an positionne le salarié comme acteur de sa formation.
Fermé

Jurisprudence

MARCHES PUBLICS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Un assouplissement du régime des délibérations

MARCHES PUBLICS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Un assouplissement du régime des délibérations

L’ordonnance du 6 juin 2005 marque la fin du feuilleton initié par la jurisprudence « Commune de Montélimar » (1). Ce texte simplifie les règles de passation des marchés publics dans les...
Fermé
MARCHES PUBLICS Des règles unifiées pour les personnes non soumises au Code

MARCHES PUBLICS Des règles unifiées pour les personnes non soumises au Code

L’adoption des nouvelles directives « Marchés publics » a conduit, il y a peu, la France à faire évoluer les règles du Code des marchés publics. Avec l’ordonnance du 6 juin dernier,...
Fermé
Nouveaux quartiers : créer la qualité urbaine

Nouveaux quartiers : créer la qualité urbaine

La qualité urbaine ne se décrète pas. Elle est le résultat d’un rapport de forces entre les acteurs de l’aménagement qui nécessite certaines règles.
Fermé
Bourgogne Marchés publics : le bâtiment dit oui à la négociation

Bourgogne Marchés publics : le bâtiment dit oui à la négociation

Fermé
Picardie Maintenance préventive, confort et esprit HQE pour les lycées

Picardie Maintenance préventive, confort et esprit HQE pour les lycées

Fermé
La mobilité durable est en marche

La mobilité durable est en marche

Fermé

Code des marchés publics Une version 2005 « plus simple d’accès »

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique