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Réglementation - page 1900

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Alpes-Maritimes Restructuration et rénovation du groupe scolaire Nice-Flore

18/05/2006 | 

Sarthe Projets commerciaux

Pratiques environnementales

Pratiques environnementales

Les quartiers durables font débat à Global City 2006

Jurisprudence

Les opposants à l’incinérateur de Fos-sur-Mer marquent un point

Ouverture à Lyon du forum international des acteurs de la ville

Dexia Crédit Local soutient la démarche HQE

Marseille met à l’étude un PPP pour couvrir le Stade Vélodrome

Les habitations hébergent aussi de nombreux polluants

Destruction d'une barre d'un quartier sensible de Meaux

Manifestation pour la retraite à 55 ans dans le BTP

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Eiffage serait "bien placé" pour construire en PPP l’hôpital de Corbeil-Essonnes

24 heures pour célébrer le bâtiment

24 heures pour célébrer le bâtiment

12/05/2006 | 
Fermé

Arrêt de la Cour de justice des communautés européennes du 20 octobre 2005

Complément à l'article de Blaise Eglie-Richters sur les conventions de mandat

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