En direct

Réglementation - page 1791

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Fermé

Précisions A propos de la sous-traitance industrielle

Fermé

Domanialité publique Un guide du CG3P en ligne

Jurisprudence

Fermé

Marchés publics Paiement des travaux supplémentaires demandés en l’absence d’avenant

Fermé

Marchés publics Construire en bois, un choix éco-responsable selon Bercy

Fermé

Code général de la propriété des personnes publiques

Arep et Jean Nouvel, retenus par la Semapa et la Sncf

Jurisprudence

Eiffage / Sacyr : l'espagnol plus remonté que jamais !

Eiffage / Sacyr : l'espagnol plus remonté que jamais !

Jurisprudence

Affaire Eiffage : Sacyr fait appel de la décision de l'AMF

Jurisprudence

L'autorité des marchés financiers donne raison à Eiffage contre Sacyr

ADP livre un nouveau satellite géant à Roissy (vidéo)

ADP livre un nouveau satellite géant à Roissy (vidéo)

Dialogue compétitif pour le pavillon français à Shanghai 2010

Dialogue compétitif pour le pavillon français à Shanghai 2010

Schneider Electric veut se désengager de sa filiale MGE

Le parc Biocitech d'Aventis préempté par la ville de Romainvielle

Jurisprudence

"La responsabilité des architectes" par Paul Chemetov

"La responsabilité des architectes" par Paul Chemetov

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique