En direct

Réglementation - page 1789

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

SFL et Nexity lauréats de l’appel d’offres "T8" lancé par la ville de Paris

Un ministère XXL pour Jean-Louis Borloo

Un ministère XXL pour Jean-Louis Borloo

Jean-Louis Borloo promet le bilan carbone de tous les bâtiments publics

Jurisprudence

Amiante : indemnisations corrigées à la hausse en appel

Le nouveau statut des Etam du BTP entre en vigueur ce 1er juillet

Fermé

Fiche Réforme du Code de l'Urbanisme n° 8 : Les travaux sur les constructions existantes

Ces travaux sont dorénavant dispensés de toute formalité. Quelques exceptions sont fixées par le décret du 5 janvier 2007, de manière exhaustive et limitative: travaux modifiant les...

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Arrêté du 13 juin 2007 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 15 juin 2007 - NOR : IOCE0755244A

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Arrêté du 12 juin 2007 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 14 juin 2007 - NOR : IOCE0756782A

Droits de mutation Modalités de délivrance du certificat de garantie de gestion durable et régime d’exploitation normale

Décret n° 2007-746 du 9 mai 2007 - Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie - JO du 10 mai 2007 - NOR : BUDL0750852D
Fermé
Clermont-Ferrand Nouvel hôpital d’Estaing : 54 000 m3 de béton

Clermont-Ferrand Nouvel hôpital d’Estaing : 54 000 m3 de béton

Pour cette opération gigantesque, le groupement réalisateur a calqué les études sur l’organisation en trois chantiers de superstructures autonomes. Quatre mille fiches décrivent dans le...
29/06/2007 | 
Fermé
Paris-La Défense Tour Granite : 183 mètres de hauteur et certifiée HQE

Paris-La Défense Tour Granite : 183 mètres de hauteur et certifiée HQE

Le premier immeuble grande hauteur (IGH) certifié Haute qualité environnementale (HQE) privilégie le confort visuel et hygrothermique des usagers, la qualité sanitaire de l’air et la gestion...
Fermé
Lorraine Eco-quartier d’exception dans le bassin ferrifère

Lorraine Eco-quartier d’exception dans le bassin ferrifère

Fermé
Energie 2 millions de logements à ausculter

Energie 2 millions de logements à ausculter

A compter du 1er juillet, le diagnostic de performance énergétique est obligatoire pour les logements existants mis en location. Les propriétaires bailleurs sont loin d’être prêts.«On...
Fermé

Jurisprudence

Permis de construire La réforme du permis valant division

Permis de construire La réforme du permis valant division

Le permis de construire « valant division » est couramment utilisé pour la réalisation de maisons individuelles en l’état futur d’achèvement. Il s’agit d’autoriser l’édification...

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique