En direct

Réglementation - page 1780

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

 

Paris lance un prix "Développement durable" pour les entreprises

Pas de climatisation en dessous de 26 degrés !

Jurisprudence

Marchés publics : les recours des tiers contre les contrats bientôt permis ?

Un nouveau complexe de cinéma à Paris en 2012

Le DPE devient obligatoire pour les locations

Fermé

Abus de biens sociaux

Fermé

Remplacement

Yves Lion, Grand Prix de l'urbanisme 2007

SFL et Nexity lauréats de l’appel d’offres "T8" lancé par la ville de Paris

Un ministère XXL pour Jean-Louis Borloo

Un ministère XXL pour Jean-Louis Borloo

Jean-Louis Borloo promet le bilan carbone de tous les bâtiments publics

Jurisprudence

Amiante : indemnisations corrigées à la hausse en appel

Le nouveau statut des Etam du BTP entre en vigueur ce 1er juillet

Fermé

Fiche Réforme du Code de l'Urbanisme n° 8 : Les travaux sur les constructions existantes

Ces travaux sont dorénavant dispensés de toute formalité. Quelques exceptions sont fixées par le décret du 5 janvier 2007, de manière exhaustive et limitative: travaux modifiant les...

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique