En direct

Réglementation - page 1741

Construire en toute sécurité, c’est maîtriser les règles. Encore faut-il les connaître et les comprendre.
Grâce à une veille quotidienne de la réglementation et de la jurisprudence, et en s’appuyant sur leur réseau d’experts, nos journalistes vous donnent au quotidien les outils nécessaires et mettent en lumière les bonnes pratiques. Toutes les facettes de l’acte de construire sont décryptées, à commencer par le droit de l’urbanisme et de l’aménagement, sans oublier le droit de l’environnement.
Bâtir c’est ensuite passer des contrats et les exécuter, avec toute la souplesse qu’offre le droit privé, ou la réglementation pointilleuse qu’impose la commande publique. C’est, enfin, appliquer les réglementations techniques, respecter les règles du droit commercial et de la concurrence. Et parce que le BTP est dopé par la commande publique, la chaîne Réglementation du site LeMoniteur.fr suit aussi pour vous l’actualité de l’Etat et des collectivités, et notamment les soubresauts multiples de la réforme territoriale.

Fermé

Vente immobilière : jeu de la clause résolutoire en cas de non-paiement de la rente

Vente et contrats spéciaux - Dans cette affaire, le prix de vente est converti en rente viagère. Dès lors, la rente est devenue une modalité de paiement du prix. Aussi, pour les...

16/04/2008 |

Réglementation, Droit immobilier, Immobilier

Le 1% logement en ligne de mire du Medef

15/04/2008 |

Réglementation, France , Immobilier

Jurisprudence

Le commissaire du gouvernement au Conseil d'Etat requiert le rejet des recours contre la future A65

15/04/2008 |

Réglementation, Ariège, Corrèze

Fermé

Deux poids, deux mesures

Deux poids, deux mesures

L’ancienneté donne à Gérard Navarro, ATC de la principale agence des Négociants Réunis, bien des privilèges.

15/04/2008 |

Réglementation, Négoce, Droit du travail

Fermé

Motivation Fidélisation des collaborateurs : quels outils utiliser ?

Motivation Fidélisation des collaborateurs : quels outils utiliser ?

Entretenir un sentiment affectif chez les salariés – dans, et malgré, un contexte de rentabilité intensive – tel est le rôle des outils de fidélisation.

15/04/2008 |

Réglementation, Politique sociale, Droit du travail

Fermé

Second œuvre/finitions Couleurs & Métiers passe au vert… vif

Second œuvre/finitions Couleurs & Métiers passe au vert… vif

Mi-mars, développement durable et HQE ont été le fil rouge de la 3e édition de ce salon lyonnais.

15/04/2008 |

Réglementation, Développement durable, Environnement

Fermé

Matériaux Un projet HQE chez Michal Matériaux

15/04/2008 |

Réglementation, Négoce, HQE

Fermé

Développement durable Le négoce britannique franchit la ligne verte

Développement durable Le négoce britannique franchit la ligne verte

À Londres, lors de la 5e édition du salon Ecobuild, les majors de la distribution ont exposé – pour la première fois – leurs projets.

15/04/2008 |

Réglementation, Europe, Développement durable

Le collectif "Pas touche au Livret A" écrit à la Commission Européenne

14/04/2008 |

Réglementation, International, Immobilier

Ministère britannique endetté loue maison Napoléon III. A saisir !

14/04/2008 |

Réglementation, International, Immobilier

Grenelle de l’environnement : pas assez d’efforts contre le bruit des aéroports

14/04/2008 |

Réglementation, France , Environnement

Bruxelles veut corriger les erreurs urbanistiques de son quartier européen

11/04/2008 |

Réglementation, International, Aménagement

Jurisprudence

L'Adam se joint à la plainte d'Eiffage déposée en 2007 contre Sacyr

11/04/2008 |

Réglementation, Entreprises, France

Fermé

Commentaire technique de l'arrêté du 22 juin 2007 / Application de la directive 91/271/CEE

Complément à la circulaire du 15 février 2008 sur la collecte et le traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement

11/04/2008 |

Réglementation, Droit immobilier, Commande publique

1741

1742

1710

1720

1730

1750

1760

1770

1780

1790

1100

1200

1300

1400

1500

1600

1700

1800

1900

1000

2000

3000

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Marchés privés de construction : guide de rédaction des contrats

Marchés privés de construction : guide de rédaction des contrats

Date de parution : 11/2020

Voir

Guide de la commande publique

Guide de la commande publique

Date de parution : 11/2020

Voir

L'urbanisme commercial

L'urbanisme commercial

Date de parution : 11/2020

Voir

Accéder à la Boutique

Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil